Y... circulant en sens inverse ; que, blessé, M. X... a demandé à M.

. ; que, blessé, M.

. ; que, blessé, M. X... a assigné, en réparation de son préjudice, Mme Z... qui a formé une demande reconventionnelle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

Y..., blessé par la brusque tension d'un câble de remorquage manoeuvré par M. X... à l'aide d'un treuil appartenant au Cercle nautique d'Etretat, a assigné en réparation M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1995) que Mme Y..., fonctionnaire de l'Etat, blessée

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme X..., assurée auprès de la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance (CMA), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation

AOUT 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE A REJETE SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU MAIRE DE BASSE-TERRE EN DATE DU 29 JANVIER 1969 EN TANT QU'IL INSTITUE UNE "ZONE BLEUE

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLT

La Cour a conclu à des violations des articles 3 (traitement dégradant et inhumain), 10 (liberté d'expression) et 11 (liberté de réunion pacifique) en raison d'un cadre juridique et d'une application

Rémond a été blessé dans un accident dont Mme Burgot, assurée auprès de l'UAP, devenue Axa assurances, a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation de son préjudice ; Sur le

X... a été blessé dans un accident aérien survenu en 1983, alors qu'il se trouvait à bord d'un aéronef de la société Avianca ; qu'en raison de l'aggravation de ses préjudices, il a saisi le juge des référés

T... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (l'assureur) ; que sa veuve, Mme E...

X... qui, à pied, traversait la chaussée ; que, blessé, M. X... demanda à M. Y... et à la compagnie New Hampshire la réparation de son préjudice ; Attendu que M.

X..., avait garé le long du trottoir droit de la chaussée ; que, blessé, M. Y... a assigné M.

attaqué (Rouen, 9 novembre 1987), que Mme Y..., qui faisait des achats sur un marché se prit le pied sur un tendeur placé par Mme Z... entre les étals des commerçants pour maintenir son étalage, que, blessée

. ; que, blessé, il a assigné en réparation de son préjudice M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 11 février 1997), que Mme Y... est tombée de bicyclette et s'est blessée

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1997) que Mme Y... a été blessée dans un