Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f04e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Il n'a pas occupé son poste de travail au sein de la société LANA-BAT après le 20 octobre 2017.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f13bcaf505db696903
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Aux termes de ses conclusions signifiées par voie électronique le 11.05.203 la SARL MD BAT demande à la cour de: Àtitre liminaire DÉCLARER la société MD BAT recevable et bien fondée dans son action d'appel
Source officielleTroisième Chambre Civile
680be678c64531385b02607b
4 avril 2025
4 avril 2025
Régulièrement assignée, la société JF BAT n'a pas constitué avocat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b369ed8c0355000835f5ae
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Cleo Bat a interjeté appel de ce jugement le 27 avril 2022 et assigné M.
Source officielle8ème Chambre (JU)
DTA_2209400_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En outre, aux termes de l'article 1406 dudit code : " I. - Les constructions nouvelles, ainsi que les changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et non bâties, sont portés par les
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[L] qui a convaincu Distri-Bat de racheter Christian décor et qui l'a alors associée d'office en octobre 2019 comme "DISTRI BAT /C. DÉCOR FAÇADES ", l'entité originale de la société de M.
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aae729cdc6046d47bb8202
6 janvier 2026
6 janvier 2026
C/ DEFENDERESSE * SAS GT BAT, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d74
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le litige s'est cependant poursuivi avec le GAEC HIRUAK BAT, géré par M. [Y] [K] et son épouse.
Source officielleRéférés expertises
686eb0b172b5e5e648cae983
8 juillet 2025
8 juillet 2025
délivrée le 4 avril 2025, la SARL Creacept et la société Lloyd’s Insurance Company demandent que les opérations d’expertise soient rendues communes à la SA Generali en qualité d’assureur de la société Bauters
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008224392
8 mars 2006
8 mars 2006
Vu la requête, enregistrée le 16 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE BAXTER, dont le siège est ... (78311), représentée par son présidentdirecteur général
Source officielle1ère Chambre
64f8164c0a9accd9695a425d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Suivant marché de travaux du 12 mars 2020, elle a confié à la société Man&bat (SAS) le lot gros oeuvre.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb7
2 avril 2024
2 avril 2024
Au soutien de ses prétentions la SASU NJ BAT MAISONS RUSTIC fait valoir principalement, sur le fondement de l'article 1231-1 du code civil , que : - la SASU NJ BAT MAISONS RUSTIC a fait d'abord réaliser
Source officielleChambre des référés
66884a3d342d338c20d504a0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Nice aux fins de voir : Constater que la Sas Eco Bat Méditerranée n’a pas réglé son loyer depuis le mois d’octobre 2022 ;Constater que la Sas Eco Bat Méditerranée n’a pas réglé les sommes visées au commandement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300852
24 juin 2014
24 juin 2014
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'arrêt du 21 septembre 2006 n'emportait aucune condamnation de la société CGI-BAT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210159
18 mars 2021
18 mars 2021
Mon chef a débranché la batterie du groupe, pour la remettre sur la bourreuse j'ai porté la batterie (...), j'ai vu un arc électrique se former et sortir de la batterie... » ; que par ailleurs, il résulte
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65af68dab6c6260008b530e8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
donc sur la location de batteries automobiles.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007616145
15 mars 1978
15 mars 1978
DES IMPOSITIONS AUX CONTRIBUTIONS FONCIERES DES PROPRIETES BATIES ET DES PROPRIETES NON BATIES AUXQUELLES IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1960 ET 1961 DANS LES ROLES DE LADITE COMMUNE ; VU LE CODE
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007617053
2 mars 1977
2 mars 1977
BATIES : CONSIDERANT QUE LA DEMANDE DU SIEUR X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e41316cdc6046d47bd13a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RENOV BAT a signé et paraphé ce contrat, acceptant les conditions générales de vente de la société BONIFAY, QUE la SAS AZUR RENOV BAT, ne conteste pas le quantum de la dette, soit la somme de 34 981.38
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2213098_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Aux termes de l'article 1415 du même code : " La taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncière sur les propriétés non bâties () sont établies pour l'année entière d'après les faits existants
Source officiellePage 42 sur 1294
Jean-Baptiste, Christophe
17/07/2026
Voir →
Lefaure, Baptiste
17/07/2026
Voir →
Jean-Baptiste-Adolphe, Steeve
17/07/2026
Voir →
FOURNIER, Cyril, Raymond, Jean-Baptiste, FOURNIER
17/07/2026
Voir →
Baptiste, Izai
17/07/2026
Voir →