Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69cfec5bcdc6046d47ff3bcb
9 avril 2025
9 avril 2025
[A] [J] en qualité de gérant Partie défenderesse : assistée de l'AARPI OLLIVIER & ASSOCIES, agissant par Maîtres LAVOREL et Bertrand OLLIVIER, Avocats (P189) et comparant par Maître Nicole DELAY-PEUCH
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DOMITIANA (RCS 801 262 080) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social, [Adresse 4], [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Denis BERTRAND
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c69
16 octobre 2025
16 octobre 2025
à responsabilité limitée au capital de 3 000,00 €, immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n° 822 426 177 dont le siège social est [Adresse 6], [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me David BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89290
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929a
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représentée par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : SARL ROMAGNY Zone artisanale 51460 ST ETIENNE AU TEMPLE Représenté par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALONS
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929b
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd8929f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : SARL ROMAGNY Zone artisanale 51460 ST ETIENNE AU TEMPLE Représenté par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALONS EN
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a0
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a1
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Représenté par Maître Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46e
22 novembre 2007
22 novembre 2007
demeurant ... 75005 PARIS représenté par la SCP BERNABE- CHARDIN- CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Thierry Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P20, de la SCP BROSSEAU- TRICAUD MONTIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01060
2 décembre 2014
2 décembre 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91453
15 avril 2014
15 avril 2014
Thierry. Vous avez tous deux sollicité le remboursement de frais pour les même clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
JPK / VD APPELANT FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISMES ET D'AUTRES INFRACTIONS Ayant son siège social 64 Rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b427
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Patricia HONNART, avocat au barreau de VALENCIENNES FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Ayant son siège social 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représenté par la SCP THERY
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1df
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel DEWEES, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Céline Z...
Source officielleAdjudications
67ed828cda9e15c5131fbd1a
1 avril 2025
1 avril 2025
avocat postulant et Me Julien MARTINET pour avocat plaidant, avocat au Barreau de PARIS CONTRE Monsieur [V] [I] né le 25 mai 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, expert comptable, Ayant Me Bertrand
Source officielle5e chambre civile
65a780758121050008662d01
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TOULOUSE sous le n°690 802 053 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Gilles BERTRAND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2429a34ad1000858193f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[U] [J] - demandeur à la saisine - né le 01 Janvier 1970 à , demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa242da34ad10008581941
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[U] [Y] - demandeur à la saisine - né le 15 Janvier 1970 à MAROC, demeurant [Adresse 5] - [Localité 4] Représenté par Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON Intimée S.A.S.
Source officiellePage 42 sur 53
Thierry SIGUIE, Aude MORER, Raphaële TORREGROSA et Damien BERTHAUD, notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial
09/02/2024
Voir →
Thierry SIGUIE, Jean-Arnaud SPINELLI, Aude MORER, Raphaële TORREGROSA et Damien BERTHAUD, notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial
11/01/2022
Voir →