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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88efc
6 février 2007
6 février 2007
BERGMANN, avocats à la cour Nous, Philippe ALLARD, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, Après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications
Source officielleCour d'Appel
Strasbourg compétente pour statuer sur les demandes forméesc/M. X
6253c9b8bd3db21cbdd891eb
26 juin 2007
26 juin 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a135
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a95f
10 mai 2007
10 mai 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5e
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Evelyne DURAND ALLARD, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Mlle Amelle X...
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede81
12 juillet 1988
12 juillet 1988
Mais attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision en retenant qu'elle trouvait, tant dans le rapport de l'expert judiciaire que dans l'expertise de la Winterthur ou dans l'expertise Allard
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50008
19 février 1999
19 février 1999
accordance with Article 31 of the Convention, relating to the applications lodged on 6 January 1993 and on 7 January 1993 by French nationals Mr José Juhel, Mr Vladimir Cecerski, Mr Philippe Allard
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310744_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2023, Mme B A, représentée par la Selarl Allard Nekaa et associés, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer
Source officielleChambre sociale
63577c8021f86b05a77f6e23
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-779819-796288
24 juin 2003
24 juin 2003
4) Allard c.
Source officielleChambre Civile
627df90a0d41e0057d43e53b
12 mai 2022
12 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre 1-1
68008eb97389f87eaf128455
16 avril 2025
16 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON
Source officielleChambre sociale
661f66052313f20008a5266b
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-5
63d3795dd1bc2605de4b458b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
demande avant dire droit tendant à les autoriser à mettre en cause mettre en cause la Sci Rochan, Mme [P] [A], Me [H] de la SCP Malauzat- [H], Me [S] de la SCP Bonetto-Capra-Maitre et Me [R] de la SCP Allard-Rossi
Source officielleChambre commerciale
668397f48da90185712ea481
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0dc
9 avril 2025
9 avril 2025
L'immeuble est assuré par l'intermédiaire de la société Filhet Allard et cie, courtier, par la société, Ace Europe aux droits de laquelle vient la société Chubb European Group Europe.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC004291123
13 juin 2024
13 juin 2024
1974 Tamás NYÉKI 1979 István Pál ORLIK 1950 Imre PALKÓ 1950 Zsuzsa PATONÁNÉ FARAGÓ 1946 József RÁBA 1953 Lászlóné SÁGI 1932 Erika SOLYMOSNÉ TURNER 1963 Gábor STEINBEISZER 1981 János STEINBEISZER 1983 Aladárné
Source officielleChambre Civile
63577c8021f86b05a77f6e21
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre 1-6
6364ba2ce405357f749ea4fe
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-1
697b0ee3cdc6046d471296ca
28 janvier 2026
28 janvier 2026
l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Nathalie FEVRE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officiellePage 42 sur 89