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1 513 résultats pour « Alarson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2abaa34ad10008581c21

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36add8c0355000835f626

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7386cdc6046d4702c222

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd737ccdc6046d4702be9f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

OUATTARA épouse de Alassane OUATTARA président du R.D.R principal parti d'opposition à Laurent E... recueillis par A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

paru en page 122 du magazine Paris Match du 20 au 26 février 2003 intitulé " le jour où ä l'escadron de la mort a enfoncé ma porte " contenant les propos de Dominique FOLLOROUX OUATTARA épouse de Alassane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bc

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

épouse de Alassane B... président du R. D.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200217

Cassation

12 février 2009

12 février 2009

Wladimir X... à la somme de 66.907 euros, de Mlle Allison X..., représentée par sa mère, à la somme de 88.465 euros, de Mlle Eléonore X..., représentée par sa mère, à la somme de 102.852 euros et de Mme

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c3dab039e415d932b4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

NOVARTIS PHARMA SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques PEROTTO de la SELARL ALERION AVOCATS, substitué par Me Eloïse RAMOS, avocats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163bf283aeb4b683cf414c9

Appel

23 juin 2010

23 juin 2010

DALKIA FRANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 4] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître HERNU (pour Maître MATHURIN -SELARL ALERION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d4

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Philippe X..., né le 06 Novembre 1972 à TUNIS (TUNISIE) ... 30250 JUNAS représenté par la SEP MATEU BOURDIN ALBISSON

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00817_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 avril et le 13 octobre 2023, Mme B, représentée par Alerion avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 février

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fc9fcdc6046d478d75fc

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

délai au cours duquel le liquidateur déposera l'état des créances au greffe de ce tribunal; Vu les dispositions des articles L.622-6 et L641-1 II alinéa 7 du code de commerce, nomme la SAS LAMBERT ALISON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d42823e6dd0f8bf8164

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

- signé par Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre, et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b30db5cdc6046d4773ae01

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

délai au cours duquel le liquidateur déposera l'état des créances au greffe de ce tribunal; Vu les dispositions des articles L.622-6 et L641-1 II alinéa 7 du code de commerce, nomme la SAS LAMBERT ALISON

Source officielle
TJ

J.L.D.

670edddc1c3411ff34602441

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Laurent MOSER ALARIO

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708465e89f19e8c50fcd6a6

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Portalis DB2E-W-B7I-NCBS Le 09 Octobre 2024 Nous, [L] RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Laurent MOSER ALARIO

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708465f89f19e8c50fcd6c0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DB2E-W-B7I-NCCL Le 09 Octobre 2024 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Laurent MOSER ALARIO

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708465f89f19e8c50fcd6c7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DB2E-W-B7I-NCET Le 09 Octobre 2024 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Laurent MOSER ALARIO

Source officielle
TJ

J.L.D.

661d708f082b40ce99b67ad9

T. Judiciaire

13 avril 2024

13 avril 2024

1994 à [Localité 7] de nationalité Marocaine [Adresse 3] [Localité 4] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Alassane

Source officielle