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3 865 résultats pour « Alan Coadou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372664cd58014677425383

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Alain Y..., demeurant ... à Villiers-sur-Orge (Essonne), 2°) M. X...

Source officielle

Page 42 sur 194

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CC

civ1

6137266bcd5801467742567c

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Alain X..., 38/ Mme X... son épouse, demeurant ensemble ... à Saint-Denis-en-Val (Loiret), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation

Source officielle
CC

comm

61372300cd5801467740436c

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Alain B..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de M.

Source officielle
CC

comm

61372247cd580146773fbaaf

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Alain Z..., demeurant ... à Brétigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90996

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Elton B... a été placé sous le régime de la GAV le 30 août 2013 à 12h20, que si l'interprète a dûment été contacté dans un délai raisonnable, soit à 12h34, ce n'est qu'à 14h305, qu'il apporte son concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501005.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501006.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501007.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501008.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501009.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501010.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501012.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501014.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501015.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501017.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501018.20250526

Admin. suprême

26 mai 2025

26 mai 2025

nominale de 400 kV, le cas échéant avec l'assistance d'un serrurier en cas d'absence ou d'opposition du propriétaire et en enlevant ou franchissant tous les éventuels obstacles, au besoin avec le concours

Source officielle
CC

comm

à l'arrêt de le débouter de ses demandes dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00142

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

Y..., sur la détermination du montant des comptes courants des associés, et sur la créance d'Alain X..., en cas de retrait de celui-ci, au regard de la valeur des parts sociales, de son compte courant,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90252

Appel

6 février 2013

6 février 2013

Alain X..., Mme Jacqueline X..., M. Tom X..., M. Franck X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC003440696

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

Devant la Cour, il est représenté par Maître Alain Ottan, avocat au barreau de Montpellier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC003440697

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

Devant la Cour, il est représenté par Maître Alain Ottan, avocat au barreau de Montpellier.

Source officielle