préparatifs nécessaires en vue de la mise à l'eau ; 3.3.1.6. mettre en marche le moteur de l'embarcation de sauvetage et le faire fonctionner ; 3.3.1.7. faire fonctionner les bossoirs utilisés pour la mise à l'eau des radeaux de sauvetage ; 3.3.1.8. simuler

Article 43

—

moyens financiers et administratifs mis en œuvre pour garantir la solvabilité et le suivi des propriétaires, occupants et bailleurs aux revenus modestes et la coordination des interventions des agences nationales compétentes et des établissements prêteurs

Article 42

—

Les administrations de l'Etat, les collectivités publiques, les services, établissements, institutions, organismes ou professionnels mentionnés à l'alinéa précédent sont tenus de prêter leur concours aux membres de l'inspection générale, de leur fournir

Article Annexe art. 7

—

commerce et aura expressément repris les engagements souscrits en son nom par les fondateurs ; Le conseil de direction aura constaté que les conditions énoncées au présent article, sont effectivement remplies ; Le ou les représentants qualifiés auront prêté

Article Annexe I

—

Le nom commercial proposé ne doit pas prêter à confusion avec le nom commercial d'un produit biocide déjà mis sur le marché.

Article 15

—

Pour les organismes agréés pour la vérification primitive : 11° Disposer en nombre suffisant d'emballages susceptibles d'être scellés, prêter leur concours aux opérations de prélèvement mentionnées à l'article 9 et faire parvenir les emballages scellés

Article Annexe 2

—

en service, la régulation et la maintenance de l'installation Un atelier de mise en service pour trois stagiaires maximum comprenant : - un ballon de stockage ; Le raccordement de l'installation aux capteurs est prévu lorsqu'elle ne permet pas de simuler

Article 2

—

des directeurs des soins et des praticiens hospitaliers ; 9° (Abrogé) ; 10° La tenue d'un dossier individuel par agent ; 11° La tenue d'un système informatisé de gestion à des fins de suivi individuel des personnels, d'études statistiques et de simulations

Article 2-1

—

Une copie d'écran, permettant à l'Agence de services et de paiement de s'assurer de la conformité de la simulation, devra alors être jointe à la demande d'aide.

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions s'appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées

Article L1541-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

Code de la santé publique

figurer sur cette liste sont proposés par l'autorité compétente de la Nouvelle-Calédonie ou de la Polynésie française ; 2° Ne comporter que des risques négligeables et n'avoir aucune influence sur la prise en charge médicale de la personne qui s'y prête

Article Annexe III

—

Programme prévisionnel d'épandage : Un programme prévisionnel annuel d'épandage est établi, en accord avec les exploitants agricoles prêteurs de terres, au plus tard un mois avant le début des opérations concernées.

Article Annexe III

—

Article Annexe 1

—

Les fonctionnalités disponibles doivent permettre d'utiliser, à des fins de simulation, des bases de données échantillons, tirées de la réalité, permettant une approche réaliste des systèmes d'information de gestion.

LEGIARTI000048035769

—

Il doit vérifier par ailleurs que les personnes à qui il loue ou prête son engin sont couvertes de la même manière, soit par l'assurance qu'il a souscrite, soit par une assurance souscrite par l'utilisateur.

LEGIARTI000036077592

—

Programme prévisionnel d'épandage Un programme prévisionnel annuel d'épandage est établi, en accord avec les exploitants agricoles prêteurs de terres, au plus tard un mois avant le début des opérations concernées.

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

conditions et limites fixées aux articles L. 125-1 à L. 125-15 ; 6° Exploiter les informations qu'elles détiennent en vue d'assurer la transparence du marché foncier rural et mettre les résultats obtenus à la disposition du public ; 7° Se livrer ou prêter

Article Annexe V

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Ce type de question permet d'évaluer les capacités à illustrer, calculer, expérimenter, simuler, programmer, émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance.

Article 10

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-Les applications de l'analyse financière : -les entreprises en difficultés : la défaillance et le risque de crédit (caractéristiques des entreprises défaillantes et responsabilité du banquier prêteur) ; F.

LEGIARTI000051149699

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Calcul haute performance, simulation. Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises - MIAGE. Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales - MIASHS. Ingénierie de l'image, ingénierie du son. Physique.

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