Monsieur Grégory X... considère d'une part, que la composition de son portefeuille clients/ prospects en 2009 comprenait 60 % de prospects, ce qui lui était défavorable.

Mademoiselle X... et son agent font grief à la Société NICOLE OLIVIER d'avoir utilisé ces photographies sur des supports publicitaires autres que ceux contractuellement fixés, "droits de presse et prospectus

pour Vivago de commercer directement ou indirectement avec son client sans son accord exprès sur le fondement de laquelle toute action est prescrite depuis le 16 mars 2007, l'obligation de ne pas prospecter

d'une structure lyonnaise, tout en constatant que celle-ci était bien fictive dès lors que Mme X..., consultante extérieure était seule domiciliée à Lyon et avait rencontré dans cette ville un des prospects

minimal à respecter dès lors que ces dispositions poursuivent des finalités différentes, alors qu'il aurait dû calculer la hauteur de la partie de la construction susceptible de générer un prospect, la

    The applicants complained under Article 3 of the Convention of their life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 28 mars 2024 au secrétariat de la section des études, de la prospective et de la coopération du Conseil d'Etat, M.

Il retient que lui ayant interdit tout contact avec ses propres prospects, M.

.) - 54795/21 Decision 3.9.2024 [Section II] Article 35 Article 35-1 Exhaustion of domestic remedies Negative opinion by a member of the Court of Cassation Bar on the prospects of success of an appeal

- Monsieur X...prenait peu de rendez-vous prospect notamment, n'assumait pas assez de prospection téléphonique.

qu'il soit besoin de faire la comparaison avec ceux de Monsieur Y..., que les objectifs impartis ont été les mêmes en 2007 et 2008 savoir 23 maisons, que Monsieur José X... a bénéficié en 2007 de 113 prospects

X... l'obligation de proposer en priorité et en exclusivité à la société Carrère promotion les terrains qu'il pourrait prospecter, sans l'autoriser à engager cette société à l'égard des tiers, ni à négocier

X... en considération d'un simple objectif de vente pour l'année 2007 et au motif « qu'il n'est pas douteux enfin que l'appelant a engagé des frais pour prospecter la clientèle belge et y développer un

n'est pas contesté que le projet comprend, en façade ouest, un vide sur rue de 12,97 mètres entre les bâtiments A et B et de 0,93 mètre entre les balcons du bâtiment A et la limite des 4 mètres de prospect

A cet égard, la société OXYLIANS précise à l’appui de sa requête que la société ARCALL contacte, par le biais de ses commerciaux, les prospects dont les informations lui ont préalablement été communiquées

.) - 50272/18 Decision 19.10.2021 [Section V] Article 34 Victim No evidence of a real risk of having to take an oath with a religious element in the absence of realistic prospects to become President or

présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 23-21.017 Demandeur(s) : la société Verre service Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Prospective

-B... et la SARL AMOS PROSPECTIVE SUR L'ACTION PUBLIQUE : -a déclaré A...-B...