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17 365 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100792

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

T... se trouvait sur [...] piloté par l'organisateur de l'activité lorsque l'embarcation a heurté une forte vague. Il a subi une fracture avec tassement d'une vertèbre. 2. M.

Source officielle

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CC

civ2

613723e5cd5801467740f911

Cassation

24 octobre 2002

24 octobre 2002

1999), qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Mme X... qui, à une intersection, voulait tourner à gauche pour emprunter une voie transversale et celui venant en sens inverse piloté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff6f8faf13e2e973d01

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ainsi, vous ne pilotez ni ne suivez de façon satisfaisante la stratégie de recrutement, la démarche de simplification des définitions de fonctions, la commission emploi, les projets RH et de formation

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf6a

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

lui a fait application des articles R. 132-1 et D. 132-2 du Code de l'aviation civile ; Attendu que le demandeur soutient que ces textes ne lui étaient pas applicables dès lors que l'engin qu'il pilotait

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007753407

Admin. suprême

26 juin 1989

26 juin 1989

de la réalisation de l'hôpital de la Timone dans le cadre du lot n° 33 "hydrothérapie" ; 2°) condamne l'assistance publique à Marseille à lui verser, d'une part, 32 824,08 F, au titre de frais de pilotage

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90443

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Etude pilotage réalisation, ayant la SCP L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2604749_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Par courrier électronique du 6 mars 2026, il a été convoqué à une session de formation « perfectionnement pilotage moto », du 27 avril 2026 au 6 mai 2026. M.

Source officielle
CC

soc

61372314cd58014677405297

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

la Compagnie nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ du Syndicat des pilotes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00593

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

[R] a été engagé le 1er octobre 2000 en qualité de copilote ou pilote par la société Darta transports aériens, devenue la société Aero Jet.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100813

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

(l'association) et piloté par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200008

Cassation

8 janvier 2015

8 janvier 2015

privé avion et doté d'une grande expérience de pilotage, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2600249_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

B... consistent à consolider les bases fiscales et les enquêtes de terrain, à piloter la démarche d’optimisation fiscale, à développer et déployer l’outil d’analyse de la fiscalité locale et développer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00115

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

litigieuses et ce d'autant que des articles de presse établissaient que l'espace sécurisé internet mis en place par le Crédit mutuel n'est pas infaillible et qu'au contraire il a déjà fait l'objet de piratages

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d532

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

à celle du véhicule de type Talbot, elle avait effectué, à son tour, plusieurs manoeuvres de dépassement destinées à gêner la conduite du demandeur, avant de perdre le contrôle du véhicule qu'elle pilotait

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df11

Cassation

23 janvier 1995

23 janvier 1995

victimes ; "aux motifs que la version des faits présentée par les victimes doit être écartée, les déclarations respectives des parties quant au déroulement des faits et au descriptif de l'engin que pilotait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0129DEC003817602

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

de Aviação Civil, la Associação dos pilotos portugueses de linhas aéreas   et 109 pilotes de ligne portugais, dont les noms sont disponibles au greffe, qui étaient, au moment des faits, employés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d663cdc6046d4762c661

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce nouveau contrat requiert le pilotage et l'animation des sujets informations voyageurs et prise en charge tant sur la qualité produite que sur la qualité perçue et implique des bonus ' malus à hauteur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302471_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10478

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

O... relatif à son management et à ses outils de pilotage et de suivi, allant jusqu'à élaborer avec le salarié un outil de pilotage faisant également office de reporting mensuel très précis ; que l'analyse

Source officielle
CC

civ2

61372490cd5801467741688d

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

Source officielle