Thème Indicateur Année de recueil MCO HAD SSR PSY SLD Pour la diffusion Pour le calcul Pour la diffusion Pour le calcul Pour la diffusion Pour le calcul Pour la diffusion Pour la diffusion IAS ICSHA.3 2018 X X X X X X X X ICATB.2 2018 X X X X X

Article Annexe 2-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00

Code de l'action sociale et des familles

Ce taux est calculé à partir de l'indice des prix de l'entretien-amélioration des logements existants-IPEA (identifiant : 001667525).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 58

Arrêté du 30 septembre 1954 portant délégation au préfet de la Réunion pour fixer forfaitairement les bases de calcul des cotisations de Sécurité Sociale afférentes à certaines catégories d'assurés sociaux.

Délégation est donnée au préfet du département de la Réunion pour fixer forfaitairement, sur proposition du Directeur départemental de la Sécurité Sociale de la Réunion : a) La valeur des avantages en nature à prendre en considération en vue du calcul

Article 324 M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Lorsque le local est affecté à la fois à l'habitation et à usage professionnel, la surface est calculée distinctement en fonction de l'affectation.

Article D731-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 48

Code rural (nouveau)

Lorsque l'assiette n'est pas connue, que le calcul à titre provisoire des cotisations et que la régularisation de l'assiette forfaitaire ne peuvent être opérés dans les conditions prévues aux articles D. 731-27 et D. 731-28, le montant des cotisations

Article R382-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 64

Code de la sécurité sociale

Le revenu d'activité antérieur servant de base au calcul des prestations en espèces de l'assurance maladie est déterminé en divisant par 365 le montant de l'assiette annuelle prévue aux articles R. 382-24 à R. 382-26 afférente à la dernière année civile

Article L1237-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 35

Code du travail

Ses modalités de calcul sont fonction de la rémunération brute dont il bénéficiait antérieurement. Ce taux et ces modalités de calcul sont déterminés par voie réglementaire.

Article Annexe I

—

DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance TRANCHE Pièces 5 000 € en or avec insertion de diamants. 85 Or 999,9 Minimum 1 000 ± 3 Numérotation Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve. 85 Or 999,9 Minimum 1 000

Article 48

—

CMR) ou halogénés de mentions de danger H341 ou H351 : Pour les solvants de mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F Si la consommation est supérieure à 1 tonne/an, la valeur limite de la concentration globale des solvants, exprimée en masse

Article ANNEXE 1

—

Evaluation des émissions dans les effluents gazeux Les valeurs limites d'émissions atmosphériques qui sont indiquées dans l'annexe 7 du présent arrêté désignent des concentrations exprimées en masse de substance émise par volume d'effluents gazeux ou

Article 16

—

. - Sont soumis au visa : 1° Les notes, circulaires ou toutes décisions ayant un impact sur la masse salariale du ministère ou de ses opérateurs, portant sur : a) Une disposition indiciaire, indemnitaire ou relative à l'organisation du temps de travail

Article 19

—

Pour les calculs résultant de l'application du présent décret, chacune des opérations est conduite jusqu'à la deuxième décimale.

Article ANNEXE ART. 13

—

La maille sera calculée de manière à retenir au mieux les corps étrangers.

LEGIARTI000028161897

—

I. ― L'indemnité à rembourser mentionnée à l'article L. 634-2 du code de l'éducation est calculée en multipliant :

Article ANNEXE III

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MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE CAPRINE (1) Supérieure à 10 inséminations/km 2 2

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