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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724aacd580146774175e3

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Versailles, 29 juin 2000) que par acte du 6 novembre 1991, M. et Mme X... et les autres actionnaires (les cédants) ont cédé à la société Ace Inventures Holding France (Ace), devenue la SA Finance et Management

Source officielle

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CA

Délég.Premier Président

5fd923c042a0a502899914c5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Sur les présomptions de fraude à l'égard de la société MAG ASSET MANAGEMENT : La société SA MAG ASSET MANAGEMENT a pour objet la gestion de fortune, toutes activités de conseil et d'assistance

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01417

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo créances I, dont le siège est [...]                                , représenté par la société GTI Asset management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00696

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Plusieurs personnes interrogées (Gilles M., Sarah C. et Nadia J.) m'ont fait part du comportement et des états d'âme de Marielle quant au management.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00976

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dynamique Hôtels (DH), société par actions simplifiée, 2°/ à la société Dynamique Hôtels Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00021

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

P... a été engagé le 13 avril 2005 par la société T-systems France, en qualité de « sales manager », statut cadre ; qu'à la suite de la cession partielle de l'activité systèmes d'intégration de la société

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00578

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

1997 un nouveau contrat à durée indéterminée en qualité de conseiller financier, grade ACC II 3 et, par des avenants successifs, a pris les fonctions de brigadier à compter du 27 mars 2000 puis de management

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

5fd9fd086964bc3eb6dc90a2

Appel

21 octobre 2019

21 octobre 2019

PELTIER JUVIGNY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0099 DEMANDERESSE contre Monsieur [C] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne SAS MONETA ASSET MANAGEMENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01211

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Y... a été engagé par l'association Sporting club d'haltérophilie musculation, en qualité de directeur administratif, manager général, par un contrat unique d'insertion à durée déterminée d'un an, du 1er

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100584

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

novembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant au Fonds commun de titrisation Hugo créances III, représenté par sa société de gestion la société GTI Asset management

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe59

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

X..., indiquant être "seafreight manager" à la société SET, soit, selon l'énonciation de l'arrêt, "chef du service transit" ; que la société FMI a été mise ensuite en redressement judiciaire et qu'ultérieurement

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CA

6e chambre

5fd9c31eb33cd9ba26fc795d

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Concernant la fixation des objectifs FY14 et la distribution des avenants sur objectifs aux salariés, vous n'avez pas managé correctement ce sujet.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100020

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

l'opposant : 1°/ à la société CM CIC Leasing Solutions, anciennement dénommée GE capital équipement finance, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société INPS groupe, anciennement dénommée Copy Management

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100427

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

2019 et 18 janvier 2022), le 28 juin 1999, Mme [X] a été engagée par la société Fidal en qualité d'avocate salariée et a occupé en dernier lieu les fonctions d'avocat directeur de mission senior manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00682

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

La société New Arch a été rachetée, en 2010, par la société Solucom, cabinet de conseil en management et en système d'information. A l'occasion de ce rachat, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01026

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Dans le dernier état des relations, il occupait le poste de manager plateforme, statut cadre. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00608

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[F], qui occupait au sein de la société le poste de custom manager LYS depuis le 1er mai 2020, a été désigné par le syndicat CFDT DHL en qualité de représentant syndical au comité d'établissement DHL international

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00749

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En juin 2017, il a été promu au grade de manager. 3. Le 2 mai 2018, le salarié a notifié la rupture de son contrat de travail à l'employeur. 4.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100636

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 23-19.458 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2023 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Veraltis Asset Management

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100637

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2] (Pologne), a formé le pourvoi n° A 23-13.386 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige l'opposant à la société Taurus Capital Management

Source officielle