Codes de loi français

Article Annexe I

Savennières moelleux et doux B 35 Anjou mousseux B 67 Crémant de Loire B 74 Saumur R 60 Saumur Champigny R 60 Anjou mousseux Rs 67 Crémant de Loire Rs 74 Rosé d'Anjou Rs 70 Cabernet d'Anjou Rs 65 Cabernet de Saumur Rs 60 Muscadet

Article Annexe I

Chiroubles R 52 Côte de Brouilly R 52 Fleurie R 52 Juliénas R 52 Morgon R 52 Moulin-à-Vent R 52 Régnié R 52 Saint-Amour R 52 Côte roannaise R 63 Côte roannaise Rs 63 Côtes du Forez R 60 Côtes du Forez Rs 60 Comité régional Val de Loire

LEGIARTI000029523754

Martres-Tolosane (31) A 6A Paris (75) Bd périphérique A 6 Antony (92) A 6B Antony (92) A 6 Bd périphérique Paris (75) A 7 Rognac (13) A 7 Extrémité A 7 Marseille (13) A 7 Ternay (69) A 47 A 6 Lyon (69) A 77 Myennes (58) D 907 N 7 Sermoise-sur-Loire

LEGIARTI000033335907

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 010780096 Finess géographiques 010000065 Etablissement CH Montpensier Trévoux Code comptable 001039 Ville du comptable Trévoux Code CPU 01422 Libellé CPU CPAM de la Loire

Article ANNEXE 12

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

Article Annexe I

Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 276 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 306 COMITE REGIONAL VAL DE LOIRE

Article ANNEXE

Département de Saône-et-Loire Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° L'Avant-Dheune ; la Gozanne. 2° La Thalie en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère). 3° L'Orbise en amont du pont de la route nationale 477 (commune de Saint-Rémy

Article 2-1

87), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Limoges ; 16° Le 26 août 2024, le site de célébration de Blois, situé place du Château et cour du Château Royal, à Blois dans le département de Loir-et-Cher

Article 1

et de gestion - EFCG ; Institut pour la formation et le conseil (IFC) II Responsable en management et gestion d'activité 310p 5 ans Kedge Business School (Talence) II Responsable de la chaîne logistique 311p 5 ans Ecole supérieure des Pays de la Loire

LEGIARTI000032406113

et périmètre de celle-ci Finess juridique 440000297 Finess géographique 440000396 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ANCENIS Code comptable 044002 Ville du comptable ANCENIS Code CPU 02851 Libellé CPU MSA Loire-Atlantique

Article 5

PIERREFONDS 0,981 SAÜL 0,165 SAINT-YAN 0,216 STRASBOURG-ENTZHEIM 1,962 TAHITI-FAAA 4,067 TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL DE LOIRE

LEGIARTI000039792138

Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse. Agence de l'eau Seine Normandie. Agence française pour la biodiversité (AFB). Agence nationale de l'habitat (ANAH).

LEGIARTI000027813818

mission territoriale de Lens-Liévin 920620253 A DDTM 59 Chef de la cellule habitat ville 12205900025 A DDTM 62 Chargé d'études référent renouvellement urbain ― responsable de l'unité rénovation et qualité urbaine 920620292 Région : PAYS DE LA LOIRE

Article Annexe 1

d'aérotechnique de Poitiers, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen, Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire

LEGIARTI000021707170

. - ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article 6

STRASBOURG-ENTZHEIM 2,003 TAHITI-FAAA 0,647 TAKAPOTO 0,075 TAKAROA 0,091 TAKUME 0,028 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,120 TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE

Article Annexe

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article Annexe

100 € 2,10 87 409€ 5 511 € Basse-Normandie 1,00 32 036 € 2 819 € 0,08 17 910 € 226 € 0,00 0 € 0 € Haute-Normandie 2,00 67 212 € 5 222 € 6,87 216 247 € 17 938 € 4,00 121 395 € 10 444 € Pays de la Loire

LEGIARTI000024985694

Vacances de Noël Vendredi 21 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 22 décembre National. Prévision 2013 Mardi 1er janvier National.