se trouvait dans l'appartement dans lequel il était entré par la porte qui ne fermait plus ; qu'elle avait remarqué qu'il avait à la main un couteau ; selon ses dires il lui avait déclaré avoir l'impression

l'occasion de l'un quelconque des jeux incriminés le consommateur recevait une série de documents publicitaires dont l'un présentait, incontestablement, des mentions ambiguës tendant à lui donner l'impression

au repas auquel ils assistaient avaient été par deux fois rouer de coups cette victime avant de décider d'immerger son corps " ; que l'ordonnance de renvoi vise bien ainsi des faits antérieurs à l'immersion

François YK..., n'auraient pas dû être validés, motif pris de ce qu'ils n'étaient pas conformes aux prescriptions de l'article L. 52-3 du code électoral, qui n'admet l'impression sur les bulletins de vote

l'hypothèse d'une substitution d'arme opérée entre le 20 et le 26 novembre 1998, il convient de considérer que Badre Y... a menacé Marc X... avec une arme paraissant vraie, et donc de nature à faire impression

[H], qui n'est ni daté, ni signé, est dépourvu de valeur probante, que l'imprécision des termes de l'attestation établie par ce dernier, le 24 septembre 2013, ne caractérise pas une contestation sérieuse

la saisie des droits d'associés et de l'hypothèque judiciaire, ainsi qu'en nullité des actes de caution ; que, devant la cour de renvoi, ils ont, au soutien de leur demande d'annulation, invoqué l'imprécision

X..., artisan exerçant sous l'enseigne "Télé Depan" ; que prétendant, au vu du rapport d'un expert commis par le juge des référés, que l'incendie avait été provoqué par l'implosion du téléviseur, elle-même

Le tribunal correctionnel, par jugement du 10 octobre 2022, a annulé la plainte de la partie civile en raison de son imprécision. 7. Mme [W] a interjeté appel de cette décision.

des stupéfiants avant de prendre le volant pour conduire à vitesse excessive au volant d'un véhicule devenu une arme par destination ; qu'un tel comportement est un acte intentionnel de nature à impressionner

partie civile soutenait encore, dans son mémoire (p. 2, al 8), que l'un des prévenus avait même reconnu que c'était bien parce que la présence de l'homme à la stature et à la mine inquiétantes avait "impressionné

qu'il puisse imputer ce risque à un quelconque parti pris du conseil de prud'hommes, à l'égard duquel il exprime n'avoir qu'une confiance limitée ; que l'employeur précise d'ailleurs avoir espéré impressionner

condition essentielle à son existence légale ; "alors, troisièmement, qu'ayant relevé les violences dont les enfants étaient victimes de la part de leur père qui cherchait manifestement à les impressionner

condamnations très importantes (entre 1 an et 3 ans)" (page 4, dernier alinéa) ; qu'en n'expliquant pas en quoi la menace de transmettre des documents à la brigade financière aurait été de nature à impressionner

effectivement un certain nombre d'éléments mettant en cause l'attribution du marché de la communication de la mairie de Viry-Châtillon à une entreprise par ailleurs titulaire de tous les marchés d'impression

ont relevé sa " réticence butée ", son comportement " extrêmement défensif ", le " très grand flou " de ses réponses, sa tendance à s'esquiver, " le caractère très ambigu de ses dénégations ", " l'impression

. ; qu'elle a noté que le docteur Y... n'essayait pas de se disculper ; qu'à l'audience, elle a confirmé ses déclarations et impressions insistant sur le fait que le médecin était resté passif et qu'en

par Claude X... était d'autant plus facile à exercer que Béatrice Z..., épouse A..., était sa secrétaire en état de dépendance ; que le fait de proposer des brouillons à recopier était de nature à impressionner