Codes de loi français

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

hauteur de 70 % de leur montant lorsqu'elles sont utilisées pour des dépenses liées à l'exploitation, au cours de l'exercice de survenance sur l'exploitation, ou au cours de l'exercice suivant, de l'un des risques résultant : a) De l'apparition d'un foyer

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

- Darois Nuits-Saint-Georges Pouilly-Maconge Saulieu-Liernais Semur-en-Auxois Til-Châtel Côtes-d'Armor Dinan-Trévilan Creuse Guéret - Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande

Article 1

des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 42 Bordeaux rouge. 2204 21 42 1 Bordeaux Supérieur rouge. 2204 21 42 2 Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux

Article Annexe

De multiples foyers de crises simultanés Le Livre blanc de 2013 souligne une modification en profondeur de l'environnement stratégique de notre pays, structurée par plusieurs évolutions majeures.

Article Annexe (suite)

Un éventuel désaccord de la collectivité territoriale devra être motivé. c) La consommation hors foyer des ménages et les structures privées Le titulaire peut passer des contrats spécifiques avec des structures privées (gestionnaires de gares, gestionnaires

LEGIARTI000050802671

maisons d'étudiants 1979 - Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) 2060 - Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés 2336 - Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers

Article Annexe

Réservoirs aériens : La bouche de remplissage et l'orifice d'évacuation à l'air libre de la soupape de sûreté du réservoir doivent être placés par rapport à : Toute baie d'un local habité ou occupé ; Toute ouverture des locaux contenant des foyers ou

Article Annexe

Savigny. 69177 Sourcieux-les-Mines. 69190 Sainte-Consorce. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69197 Saint-Etienne-des-Oullières. 69198 Saint-Etienne-la-Varenne. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon

Article ANNEXE 2

3132-24 du code du travail, à l'exception du commerce alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer

Article Annexe

Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond, Sainte-Foy

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

d'urgence bénéficiant d'une aide de l'Etat ; 2° Les aires permanentes d'accueil des gens du voyage mentionnées au II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 3° Les logements-foyers

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

: 1° Pour les établissements mentionnés à l'article L. 344-1, par l'assurance maladie sous la forme d'un prix de journée, établi et versé conformément aux dispositions du sous-paragraphe 3 du paragraphe 2 de la présente sous-section ; 2° Pour les foyers

Article Annexe I

Côtes de Bordeaux, Côtes de Bordeaux Saint-Macaire, Côtes de Bourg, Côtes de Blaye, Entre-Deux-Mers, Francs Côtes de Bordeaux, Fronsac, Graves, Graves de Vayres, Haut-Médoc, Loupiac, Médoc, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte-Croix-du-Mont, Sainte-Foy-Bordeaux

Article Annexe

S1 1 Plage 762417,7718 6423977,996 Plage 762656,8018 6423927,184 2019_02_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZN_43_003 Mazérat d'Allier BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie (bourg 150 foyers

Article Annexe I

, Côtes de Bordeaux, Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire, Côtes de Bourg, Côtes de Blaye, Entre-Deux-Mers, Francs Côtes de Bordeaux, Fronsac, Graves, Graves de Vayres, Haut-Médoc, Loupiac, Médoc, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte-Croix-du-Mont, Sainte-Foy

Article Annexe

Le Bourget : 130 Dépôt de matériel : 2 bis, cité Foy. Les Lilas : 131 Dépôt d'autobus : 25, rue Floréal.

Article ANNEXE 3

EHPAD ROTHSCHILD PA 59,20 59,20 ile de France 01-751 01-751 750800567 EHPAD SAINTE MONIQUE PA 16 752,29 16 752,29 ile de France 01-751 01-751 750800658 EHPAD VILLA JULES JANIN PA 70 500,37 70 500,37 ile de France 01-751 01-751 750800666 EHPAD FOYER

LEGIARTI000021672911

815029 2007 CHU DU POHER/CARHAIX 31 347,00 18 651,00 12 696,00 08 - CHAMPAGNE-ARDENNE MARNE 815051 2007 CHRS REIMS 1 757 000,00 1 757 000,00 10 - FRANCHE-COMTÉ TERRITOIRE-DE-BELFORT 075090 2005 DEMOLITION DE FOYERS

LEGIARTI000030251597

Limitations relatives au décollage L'exploitant précise dans son manuel d'exploitation les limitations au décollage en cas de conditions météorologiques défavorables : notamment vent fort et foyer orageux. 5.3.