CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 2000, qui, dans la procédure suiviec/Mélina Y
61372621cd580146774232bc
12 mars 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller
Page 41 sur 98602
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01352
1 décembre 2021
En ce qui concerne l'entretien courant, M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100650
20 octobre 2021
Vigneau, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
civ3
613721fccd580146773f9468
8 décembre 1993
Beauvois, président, Mme Giannotti, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Aydalot, Boscheron, Mme Borra, conseillers, MM.
6137229dcd580146773ff276
22 février 1996
Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Bèque, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
61372211cd580146773f9f3b
15 décembre 1993
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire, rapporteur, MM. Bèque, Carmet, Brissier, conseillers, M.
613722f4cd58014677403ab5
8 octobre 1997
Monboisse, conseiller rapporteur, MM. Ferrieu, Lanquetin, conseillers, MM.
613723dbcd5801467740f123
29 janvier 2002
Gridel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
comm
6137241fcd580146774128f9
10 mars 2004
du 6 mars 1998, le tribunal de commerce a accueilli cette demande ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'avoir ordonné leur liquidation judiciaire, alors, selon le moyen : 1 / que
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00126
31 janvier 2024
Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bérard, conseiller rapporteur, Mme Ott, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00127
61372135cd580146773f1ddc
17 juillet 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300339
17 mars 2016
Chauvin, président, Mme Brenot, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M. Sturlèse, avocat général, M.
écis et concordantsc/Guy Y
61372591cd5801467741edb9
9 mai 1994
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller
6137234bcd58014677407e82
16 juin 1999
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M.
613722cfcd58014677401c7c
27 mai 1997
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Ransac, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M.
613723f7cd5801467741084a
15 janvier 2002
Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Coeuret, conseillers, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.
61372570cd5801467741dbef
30 janvier 1996
Le Gunehec président, Mme Batut conseiller rapporteur, MM.
613722d1cd58014677401db3
12 mars 1997
Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Cobert, M.
61372334cd58014677406cb3
30 mars 1999
Sempère, Bargue, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.