] à [Localité 4] pour une durée de 9 ans à compter du 31 janvier 2007 moyennant un loyer principal annuel de 5.887,32 euros, pour l'exercice exclusif de l'activité de "POINT CHAUD - CONFISERIE - CHOCOLATERIE

L’assurée indique qu’elle livrait en moyenne 50 repas par jour.du 14 février 2001 au 10 avril 2001 : [8] en qualité de vendeuse de gâteaux et chocolat.

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 août 2025 et le 9 septembre 2025, la société Obigand, la SARL Les contrées du jeu, Lapoda, Visiolab, Le comptoir des douceurs Chocolaterie

des erreurs de prix ; - la non-remise de bons de réduction aux clients ; - l'absence de remise d'"éléments utiles" pour l'élaboration d'un catalogue ; - le manque d'anticipation sur une opération "chocolats

détail, à la Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services, à la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs et traiteurs, à la Confédération de la pâtisserie-confiserie, chocolaterie

incident, un compte rendu du 13 octobre 2022 a été dressé par un surveillant relatant que lors d'une fouille de cellule avant d'acheminer le détenu, avait été trouvé, dissimulé dans un emballage de chocolat

pièces et des écritures des parties les faits constants suivants: Le 24 août 1998, Monsieur [H] a été engagé en qualité de directeur salarié de la société Riegelein, spécialisée dans les moulages de chocolats

se sont ajoutées les perturbations des livraisons et des manutentions de mise en rayon. 3o) Le 31/07/2004, faible préparation de viennoiserie pour l'ouverture du magasin, seuls quelques pains au chocolat

Le 10 octobre 2005, Mme Y... a été convoquée en vue d'un entretien préalable à une sanction disciplinaire en se voyant reprocher d'avoir mangé une barre de chocolat sans l'avoir payée ; ce reproche était

par des bousculades, le renvoi violent de la porte battante, le refus d'aider une collègue fragilisée par une intervention chirurgicale, la comparaison de la couleur de la peau d'un collègue « au chocolat

Orian lui aurait fait une remarque déplacée en évoquant sa perte de poids (" tu as arrêté de manger des pains au chocolat ' "). 8.

Par ailleurs, la société requérante ne remet pas valablement en cause l'existence d'achats non comptabilisés de plusieurs produits en se bornant à faire état des achats de chocolat en poudre en 2014 et

commune de Saint-Joseph a conclu avec la société PRO A PRO DISTRIBUTION un accord-cadre à bons de commande n° 20AO006 portant sur 14 lots n°s 2 (produits préparés surgelés à base de poisson), 6 (chocolat

Ce local commercial a été donné en location à la société « La Chocolatine » suivant bail conclu initialement les 19 novembre 2003 et 8 janvier 2004, la location étant gérée par Me [T] [I], notaire.

La publicité faite a été la suivante : « [Adresse 14] : Le bâtiment situé au [Adresse 14] est composé : Sur la façade extérieure au numéro 17 se situe un magasin fermé dénommé « la boutique du chocolat

En ce qui concerne la boîte de chocolat dont Madame [OE] n'aurait pas bénéficié à la fin de l'année 2009, l'employeur affirme qu'il a distribué spontanément les 2 ballotins de chocolats que lui avait offerts

Il a également a été rejoint au mois d'octobre 2018 par son épouse Mme B A et son fils né en 2005 qui a poursuivi sa scolarité en France et est, à la date de la requête, étudiant en CAP chocolatier confiseur

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La Société MAISON ARNAUD LARHER exerce une activité de Pâtissier Chocolatier à [Localité 3] (fabrication et vente au détail).