Y..., du chef d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

vol avec arme commis au préjudice de Roger B... par deux auteurs demeurés inconnus ; qu'elle relève que leur participation aux violences n'est pas établie ; Attendu que, selon les dispositions de l'article

n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis l'infraction reprochée ; Qu'il s'agit là d'appréciations de fait et de droit dont la partie civile, selon les dispositions de d l'article

mémoire de celleci et exposé les motifs de fait et de droit dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les délits reprochés ; Qu'aux termes de l'article

VERSAILLES, en date du 24 mai 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Josette Y..., pour faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

contre Roger Y... des chefs d'homicide involontaire, délit de fuite et non-assistance à personne en danger, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

l'information, les motifs de fait et de droit par lesquels elle a décidé qu'il n'existait pas contre Jean-Joseph X... de charges suffisantes d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article

l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 23 octobre 2001, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile du chef de faux et escroquerie ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

critiquée implique que le greffier qui a signé les arrêts attaqués a assisté aux débats ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles

personne ayant autorité et viols, a dit n'y avoir lieu à suivre contre le susnommé ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

des chefs d'abus de confiance, d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, et d'infraction à la législation sur les sociétés, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

administratif, faux et usage, infractions au Code de l'urbanisme, a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article

408 du Code pénal, des articles 450-1° et 451 de la loi du 24 juillet 1966, et des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

POURVOI : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION EN CE QU'ELLE A DECLARE L'ACTION PUBLIQUE ETEINTE PAR L'EFFET DE LA PRESCRIPTION ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE

lesquels elle a estimé qu'il n'y avait pas de charges suffisantes contre X... d'avoir commis l'infraction dénoncée et que l'annulation sollicitée ne devait pas être prononcée ; Qu'aux termes de l'article

avril 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'extorsion de fonds, chantage et menaces, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article