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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182155
15 mars 2018
15 mars 2018
The medical reports stated that the three soldiers had died from gunshot wounds to the thorax and neck (Mr Narayan), to the abdomen, thorax and right leg (Mr Abovyan) and to the head (Mr Melikyan
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210722
3 octobre 2019
3 octobre 2019
Q... a été hospitalisé en 2009 pour une insuffisance cardiaque et en 2010 pour une exacerbation de BPCO, la radiographie du thorax réalisée le 19 avril 2014 fait état de calcification pleurale bilatéral
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
En effet, le 24 octobre 2007 vous avez bousculé votre chef d'atelier en le poussant violemment sur le thorax.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201717
13 novembre 2014
13 novembre 2014
qui 13 ans après la première décision confirmée en appel n'a toujours pas apuré le paiement des réparations allouées à sa créancière, victime par son fait de graves brûlures étendues à l'ensemble du thorax
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005840_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Or, la Fillière abrite une population piscicole remarquable, dans son tronçon entre Thorens Glières, situé à 630 mètres d'altitude, et les Molliets, situé à 800 mètres d'altitude.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2524396-2726898
16 octobre 2008
16 octobre 2008
, the applicant took colour photographs of his injuries and was examined by a doctor of the Sofia Medical Academy who reported numerous injuries all over his body and notably on his back, forearms, thorax
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4eca6
13 juin 2001
13 juin 2001
972 francs au lieu des 4 876 340 francs réclamés par les Douanes ; que les prétentions des sociétés Saupiquet et SCAC Delmas Vieljeux ne sont pas fondées dès lors que c'est l'ensemble des conserves de thon
Source officielleChambre 3-4
600ffabf4cd6b1729a6879ad
14 janvier 2021
14 janvier 2021
de son représentant légal en exercice Dont le siège est [Adresse 10] représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Arnaud VANBREMEERSCH de la SCP DUCLOS THORNE
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c09e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
l'exécution provisoire, au paiement de 67 500 euros au titre du recours entre assureurs, de 4000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens recouvrés par Maître DE THORE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2207784_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B A, représenté par Me Thoor, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 22 juin 2022 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le 25 Septembre 1964 à CANNES (06400) ... 84250 LE THOR représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494626.20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
demandé au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 février 2017 de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer établissant les modalités de répartition du quota de thon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1016JUD002824210
16 octobre 2014
16 octobre 2014
On 8 October 2009 the applicant underwent a radiography examination of the thorax. 28.
Source officiellecomm
6137231dcd5801467740597f
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Bruno B..., 2 / Mme Fortunata A..., épouse B..., demeurant tous deux lieu-dit "La Maison Blanche", 71570 Romanèche-Thorins, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel de Dijon
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a103
13 janvier 2000
13 janvier 2000
poteries d'un poids d'1,5 kilogramme arrivant sur une chaîne à hauteur d'homme et à les placer dans un container à côté de lui ; qu'en faisant un mouvement de rotation, il a ressenti une douleur au thorax
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
697c567bcdc6046d47389453
29 janvier 2026
29 janvier 2026
à l'obligation de sécurité reproché à la société, Mme [X] se prévaut : - d'un certificat médical « initial descriptif » du 17 mai 2017 qui, d'une part, relate qu'elle indique avoir reçu un coup au thorax
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007791958
25 mai 1992
25 mai 1992
Pierre X..., demeurant Saint-Hubert au Thor (84250) ; M.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007625986
5 octobre 1988
5 octobre 1988
l'Etat du Salvador ; Considérant que, même en tenant compte de ce que cette obligation contractuelle entrait dans le cadre d'un projet de création, au profit de cet Etat, d'une industrie de la pêche au thon
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9b06bcdc6046d477351c3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
OURNAC Monsieur, [V] THORE Maître C.HOUZELOT : JUGES : GREFFIERE Jugement prononcé sur le siège le 14/10/2025.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9b301cdc6046d477382cf
13 janvier 2026
13 janvier 2026
THORE en qualité de juge commissaire et Juge-commissaire suppléant : Monsieur F.
Source officiellePage 41 sur 130