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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8add7001754d61ab72
1 juillet 2025
1 juillet 2025
et du délibéré : Isabelle SANCHEZ, greffier DÉBATS A l’audience d’incident du 20 mai 2025 Vu la procédure entre : DEMANDEURS AU FOND DEFENDEURS A L’INCIDENT Madame [X] [I] née [U] 6 avenue du Thil
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c18afe88dc815de4fd6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
provisoire désigné par ordonnance du 15 avril 2025 [Adresse 5] - [Localité 8] représenté par Me Hélène BUREAU-MERLET, avocat plaidant au barreau de PARIS, et Me Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND THILL
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f7bf535a2d228f965c
5 août 2025
5 août 2025
CDC HABITAT SOCIAL N° SIRET : 552 046 484 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée de Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
65a0e9d25bbe450008b2cd51
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau de CHAMBERY SELARL MJ ALPES
Source officielleChambre Sociale
65b4b25b7ef77d000880b68b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- Mandataire liquidateur de la S.A.R.L. [17] [Adresse 6] [Localité 15] non comparant ni représentée S.A.S. [14] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laëtitia MINICI de la SELARL THILL-LANGEARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616323203dbed56e5e2c2fc4
17 mars 2010
17 mars 2010
[Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître THIL Bertrand avocat, toque E805 INTIMÉE SOCIÉTÉ DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743f
13 mai 2004
13 mai 2004
B... 38780 SEPTEME Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me PERDU, avocat au barreau d'AMIENS ASSOCIATION AMIENS SOMME CLUB JUDO 27 Chemin du Thil
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a6
13 mai 2004
13 mai 2004
B... 38780 SEPTEME Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me PERDU, avocat au barreau d'AMIENS ASSOCIATION AMIENS SOMME CLUB JUDO 27 Chemin du Thil
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f9
31 mars 2008
31 mars 2008
né le 07 Mars 1939 à THIO (98829) demeurant... 4- Mme Marie Rosaire A... épouse Z... née le 27 Octobre 1943 à SAINT LOUIS demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0a
4 avril 2017
4 avril 2017
ayant pour conseil la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Défendeurs en référé Vu le jugement réputé contradictoire rendu par le tribunal de grande instance d'Albertville
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003824_20240212
12 février 2024
12 février 2024
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaussat, représentant les requérants et de Me Thill
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503277_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
pour une durée de 45 jours renouvelable deux fois, avec obligation de se présenter du lundi au samedi, y compris les jours fériés, entre 11 heures et 13 heures, auprès des services de police de Le Thillot
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505812_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de M. de Thillot, greffier d’audience, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300140
1 février 2012
1 février 2012
quatre cent trente places de stationnement du parking Buirette et des six cent trente-six places du parking d'Erlon ; que la création de zones commerciales en périphérie, notamment à Cormontreuil et au Thillois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007515_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par ailleurs, la société qui n'est pas en mesure de justifier le montant de 1 767,02 euros inscrit en immobilisation le 1er janvier 2009 sous la désignation " retenue de garantie Thivo ", n'est pas fondée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007593_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par ailleurs, la société qui n'est pas en mesure de justifier le montant de 1 767,02 euros inscrit en immobilisation le 1er janvier 2009 sous la désignation " retenue de garantie Thivo ", n'est pas fondée
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c9cdc6046d47145273
22 avril 2025
22 avril 2025
[O] [Z], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (
Source officielle1ère Chambre
668e2553fcf93851fdd64669
9 juillet 2024
9 juillet 2024
13] Représentée par Me Emeric BOUSSAID, avocat au barreau de CHAMBERY GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par la SCP MILLIAND - DUMOLARD - THILL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a224b815c30a4df70afc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Métropolle sous le numéro 785 480 351 [Adresse 4] [Localité 9] Représentées par Me Audrey Schwab de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Assistées de Me Me Mélanie Thill-Tayara
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00753_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il ressort de ses statuts que l'association Chazelle-l'Écho Environnement " a pour objet, sur le territoire de la communauté de communes de la Butte de Thil, des communes de Fontangy, Missery, Noidan,
Source officiellePage 41 sur 45