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1 117 résultats pour « Solary »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137213fcd580146773f2347

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Kuhne et Nagel dont le siège social est sis Gare Routière Sogaris

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Robert X

61372694cd58014677426bd7

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

d'une sommation de payer" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué et des pièces de procédure que Robert X... est poursuivi pour avoir détourné, au préjudice de son mandant, la société Soladis

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2303351_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

B que, pour l'accompagner dans ses démarches d'insertion, l'organisme " Solerys " avait été désigné comme organisme de référence afin qu'il soit procédé à l'établissement d'un contrat d'engagement réciproque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10566

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

de règles élémentaires d'organisation ; que les méthodes de gestion du personnel au sein de l'agence n'étaient donc pas exemptes de critiques ; que Mme E... atteste que la responsable de la société Socalys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d146

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

La Ste LCL LE CREDIT LYONNAIS expose que le 30 octobre 2007, la Ste SOFARIS a réglé une somme de 148 652,69 euros qu'elle a affecté sur le crédit de 120 000 euros et qu'elle a comptabilisé les intérêts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed8ecdc6046d4788a2c1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [N] a signé avec la société EuroFrance Solaire un bon de commande portant sur une installation photovoltaïque pour un prix de 30 000 euros.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00754

Cassation

6 juillet 2010

6 juillet 2010

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Financière de l'immobilier et des technologies modernes du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Oséo Sofaris

Source officielle
CC

comm

613722dfcd58014677402948

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Kuhne et Nagel, société anonyme, dont le siège est Gare routière Sogaris

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200055

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Y...       , salarié de 1962 à 1977 de la société Wendel, puis de la société Sollac, aux droits de laquelle vient la société ArcelorMittal Atlantique et Lorraine (l'employeur) de 1977 à 1985, a été prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

423 503 465 Ayant son siège au 16 Bld de la Cascade-91260 JUVISY SUR ORGE Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée sur l'audience par Me Nathalie SOLLARZ

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301628_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

D'abord, de 2014 à 2016, il a travaillé en tant qu'apprenti et puis stagiaire au sein de la société Solaris, poste pour lequel il produit une demande d'autorisation de travail signée par son employeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90004

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

né le 25 Octobre 1941 à LIMOGES (87000) ... 20240 SOLARO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2200164_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

réalisés par la société Carrefour Hypermarchés au sein de ses établissements, ainsi que des travaux réalisés par les sociétés Carcoop France, Continent 2001, GML France, Hyparlo, Perpignan distribution, Sogara

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

MATERIALS FRANCE BETONS) – COMPAGNIE GROUPAMA D'OC (ES QUALITES D'ASSUREUR DE LA SAS SOLS INDUSTRIELS D'OCCITANIE) – SAS SOLS INDUSTRIELS D'OCCITANIE – SASU BUREAU VERITAS CONSTRUCTION – ASSOCIATION SOLAGRO

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a209674cdc6046d47002a41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

infiltrations], * 10.602,87 euros, outre les intérêts au taux légal à compter du jugement à intervenir, au titre du préjudice de jouissance [causé par l’absence de fonctionnement de l’installation solaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163515ea2ead9ed860b6fe4

Appel

16 février 2011

16 février 2011

à la Cour : Jugement du 22 Septembre 2008 Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2006/1802 APPELANTE S.A.S DGS TRANSPORTS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux SOGARIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00141

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

agricole mutuel Nord de France (la caisse) a consenti à la société Wasquehal voyages (la société) un prêt professionnel garanti notamment par le cautionnement solidaire de Mme X... et par la société Sofaris

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100194

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Sully X... a payé l'intégralité d'une dette de la société civile d'exploitation agricole Socaly dont il était l'associé avec MM.

Source officielle
CC

comm

613721d9cd580146773f80c5

Cassation

22 février 1993

22 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Kuhne et Nagel, dont le siège est 169, gare routière Sogaris

Source officielle
CC

civ1

613722f8cd58014677403d9d

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

populaire de l'Ouest (BPO) a consenti à la société JFB Matériel un prêt de 350 000 francs destiné au financement de fonds de roulement de l'entreprise; que ce prêt était assorti de la garantie de la Sofaris

Source officielle