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14 896 résultats pour « Roustant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0db9ba5988459c50829

Cassation

26 mars 1984

26 mars 1984

MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, LE 24 JANVIER 1979, AU COURS DE SON TRAVAIL M DESMEDT, PONTONNIER AU SERVICE DE LA SOCIETE CREUSOT-LOIRE A ETE PRIS DE MALAISE ET S'EST EFFONDRE DANS LA CABINE DE SON PONT ROULANT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303193_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il soutient qu'il est dans l'incapacité de régler sa dette au Trésor pour cause de gêne ou d'indigence ; son domicile ne peut être raccordé au câble ; il est en fauteuil roulant et ne peut se rendre au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205741_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au maire de la commune de Chambéry de donner accès à sa fille C A, scolarisée en UEEA à l'école Jean Rostand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a62

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le 30 Mars 2000, Monsieur X..., qui se trouvant sur le site du port de LYON EDOUARD HERRIOT et procédait à la mise en place d'une barre UAP sur un électro-aimant pour la déplacer à l'aide d'un pont-roulant

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2200014_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle soutient que : - elle souffre d'un spondylolisthésis dégénératif qui lui impose le port quotidien d'un corset monovalve et l'usage occasionnel d'un fauteuil roulant ; - du fait de sa situation

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2105013_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

environnement, ne portent pas atteinte à la qualité architecturale du quartier et ne méconnaissent pas l'article UBt1-9 du plan local d'urbanisme intercommunal ni le code de l'urbanisme, les volets roulants

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2222156_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel la maire de Paris a fait opposition à l'exécution de travaux portant sur l'installation d'un volet roulant sur trois fenêtres

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7601

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

Il estimait notamment que la configuration de la prison n’était pas adaptée à son état, car il était paraplégique et cloué dans un fauteuil roulant.

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4f9c5

Cassation

26 avril 1979

26 avril 1979

SOCIETE ANONYME DES APPAREILS DRAGON (SOCIETE DRAGON) A PRIS EN LOCATION A LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUCHAYER ET VIALLET (SOCIETE BOUCHAYER) UNE AIRE DE STOCKAGE COMPORTANT TROIS POINTS ROULANTS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2401017_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Il indique qu'il a été contrôlé le 22 novembre 2023 à Oissel (Seine-Maritime) roulant à 159 km/h sur une route limitée à 110 km/h et que son permis de conduire pour une durée de trois mois, et qu'il a

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d068a0cdc6046d470bf83f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

la SCP ERIC NOUAL - Me Nicolas DUVAL Avocat (P493) ET : SAS AMEDEUS, dont le siège social est 121, avenue de Malakoff 75116 Paris - RCS B 732048442 Partie défenderesse : assistée de la SCP RENAUD ROUSTAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042476638

—

17 juillet 2020

17 juillet 2020

AVENANT ACCORD ARTT ROULANTS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048661406

—

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Accord d'entreprise sur la rémunération du personnel roulant

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053453404

—

24 décembre 2025

24 décembre 2025

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036509263

—

20 novembre 2017

20 novembre 2017

accord indemnité d'objectif du personnel roulant

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053453403

—

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053346774

—

12 décembre 2025

12 décembre 2025

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386261

—

12 décembre 2025

12 décembre 2025

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386268

—

12 décembre 2025

12 décembre 2025

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386263

—

12 décembre 2025

12 décembre 2025

LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT

Source officielle

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