Prime de poly-compétence et prime multi-conduite de lignes 2023-2024 01/02/2023 - 31/12/2024

, date à laquelle les soins à domicile se sont poursuivis ; qu'un rendez-vous convenu en août 2009 n'a pas eu lieu, la patiente étant réhospitalisée pour un nouvel abcès en août 2009 à l'hôpital de POISSY

arrêté du 17 décembre 2024 par lequel la maire de Nantes a autorisé la SNC Marignan Pays de Loire à construire un immeuble d’habitation et deux locaux d’activité sur un terrain sis 112, boulevard des Poilus

le directeur général des finances publiques à sa demande de copie de documents détenus par France Domaine : 1) la convention conclue entre Voies navigables de France et la commune de Carrières-sous-Poissy

Par une notification du 4 août 2025, la société Tahiti Bull a été informée du rejet de son offre, le marché en cause ayant été attribué à la société Poly Diesel.

Par ordonnance rendue le 22 novembre 2024, le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de POISSY a enjoint à M.

à LA CIOTAT (13600), cadastré section AC n°27 lieudit 52 rue des Poilus, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

B... a été transféré, le 9 décembre 2025, par mesure d’ordre et de sécurité, à la maison centrale de Poissy. Il a été placé à l’isolement dès son arrivée dans l’établissement. 7.

L'IMMOBILIERE CONCORDE GESTION Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG

B F, représenté par Me Beaulac, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 octobre 2019 par laquelle le chef d'établissement de la maison centrale de Poissy a procédé à une retenue de 30/30ème

du 11 mai 2021 par laquelle l'administration pénitentiaire a refusé de le réintégrer en tant que chef des services pénitentiaires au titre de l'année 2020, avec affectation à la maison centrale de Poissy

MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [O] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Eric POILLY

LESENS VALLEE DE L'OISE agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de

par lequel le préfet de l'Yonne a autorisé la société Web Parc éolien des Vents du Serein à construire et exploiter six aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Avril 2023 par le Tribunal de proximité de POISSY N° Chambre : N° Section : N° RG : 1122000197 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

ABEILLE, société d'HLM, a donné en location à Monsieur X... et Mademoiselle Y... un appartement situé 43 Place des Lupins à Carrières sous Poissy.

Le 19 juin 2008, Monsieur Philippe X... a saisi le conseil de prud'hommes de Poissy de diverses demandes à l'encontre de la société NOBEL PLASTIQUES et de sa société mère, la société Y...