Alain, François XZ..., 128) de Mme Amélie, Mathilde X..., épouse d'Alain, François XZ..., 138) de M. Ange X..., 148) de M. Antoine X..., 158) de M.

le 14 avril 2021, la collectivité territoriale de Martinique, représentée par Me Alonso Garcia, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la condamnation de l'agence Alain

En présence de ces témoignages, les attestations de Mme Adélaïde I... , pièces appelants n°28, femme de ménage prétendant que la maison sentait bon, de Mme J... , pièce n°6, declarant que la maison avait

il a été renouvelé dans ses fonctions en 2006 (pièce 2), en 2008 (pièce 3) sans que la résolution du comité de consultation du 13 avril 2006 ne soit annulée ni modifiée et le mandat de [X] [W] est devenu

Alain A, candidat tête de liste aux élections régionales qui se sont déroulées les 14 et 21 mars 2010 pour la désignation des membres du conseil régional de la Guadeloupe ; Vu les autres pièces du dossier

Au titre des actifs de la succession se trouvait une propriété sise à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, dite « Maison de la Maréchaussée », maison de pierre blanche construite au milieu du 18 ème siècle.

ALAIN JAUME anciennement EARL ALAIN JAUME, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Bruno

Alain X.... MOYENS et PRÉTENTIONS La société Controlsys demande d'écarter des débats un rapport d'expertise amiable établi par M.

.- Sur l'action exercée par Monsieur Alain Y... à rencontre de Monsieur Claude X... : « doit être, en premier lieu, écarté, comme non établi, le moyen pris par Monsieur Alain Y..., selon lequel la voie

licenciement ; AUX MOTIFS QUE la lettre de licenciement qui circonscrit le litige contient les motifs suivants : « Le 2 janvier 2009, je me suis rendu sur le marché de Tassin afin de contrôler le bon

Jean-Pierre, - X...

Alain M..., demeurant ... Sainte-Clotilde (La Réunion), 60 / de M. Jean-Pierre XZ..., demeurant ..., appartement 3, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 61 / de M.

bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 20093 du 03/ 12/ 2009 Mademoiselle Aline Y...

Francisco XB..., demeurant à Chevroche, 71200 Saint-Sernin-du-Bois, 20 / de M. André ZA..., demeurant ..., 21 / de M.

En cause d'appel, la Fondation du Bon Sauveur qui perd le procès sera condamnée aux dépens d'appel et déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.

Dire que l'arrêt sera commun et opposable à Mrs Z..., Y..., Alain A..., Bernard A..., Madame B... épouse A..., Monsieur C... et Madame D...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

BOYER greffier.