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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT03869_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
L'expert a précisé qu'il a exploité les pièces communiquées par les départements des Côtes-d'Armor et du Morbihan qui ont passé des marchés avec la société Signature SA et la société Lacroix Signalisation
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
698494d9cdc6046d4705f0b1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 10] C/ Monsieur [Y] [M] [G] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : Maître Aude LACROIX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 09 JANVIER
Source officielleRéférés
686823bf4965b5d9df319948
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LYON, vestiaire : 2541 substitué par Me Sophie PRUGNAUD SERVELLE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 65 Commune de [Localité 13], dont le siège est sis [Adresse 12] représentée par Me Vincent LACROIX
Source officielleREFERES 1ère Section
66158327db5098996d5a44af
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielle8ème chambre
DTA_2510603_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 24 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2311009_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le président, rapporteur, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2311010_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le président, rapporteur, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304078_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente-rapporteure, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301869_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2023, le centre hospitalier d'Aurillac, représenté par la SELARL Minier-Maugendre et associés, Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et demande au
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2401896_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
15 avril 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4d
3 avril 2012
3 avril 2012
l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET
Source officielle3ème chambre
DTA_2401466_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402800_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405527_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2407857_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402904_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A B, aux fins, d'une part, de dresser, dans le cadre d'un projet de restructuration architecturale de l'ensemble immobilier constitué par l'Hôtel Lacroix-Laval, l'Hôtel Villeroy, l'Hôtel des Tissus et
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402904_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
A E, aux fins, d'une part, de dresser, dans le cadre d'un projet de restructuration architecturale de l'ensemble immobilier constitué par l'Hôtel Lacroix-Laval, l'Hôtel Villeroy, l'Hôtel des Tissus et
Source officielle3ème chambre
DTA_2205864_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c2
7 mars 2011
7 mars 2011
.-87280 LIMOGES BEAUBREUIL représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Bernard ANDRIEU FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Josyane ANDRIEU-FILLIOL, avocat
Source officiellePage 41 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
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