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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510078_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant Mme A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511109_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513305_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Morand, greffier d’audience, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600086_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Morand, greffier d’audience, M. C... a lu son rapport et entendu les observations de Me Bazin, représentant Mme A.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506191_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Morand, greffier d'audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Chardonnet, représentant Mme A C ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601434_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504506_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Morand, greffier d'audience, M. B a lu son rapport et entendu : - les observations de M. A ; - les oberservations de Me Hammerer, représentant le département de la Haute-Savoie.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301602_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Morand, greffier d'audience, Mme E a présenté son rapport et constaté l'absence des parties. 1. Il y a lieu, eu égard à l'urgence qui s'attache à ce qu'il soit statué sur la requête de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008034583

Admin. suprême

30 mars 2001

30 mars 2001

Mohand Y..., demeurant chez M. Mostafa X..., ..., bât. C, résidence Morin à Montpellier (34070) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008105571

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Mohand X..., ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008114793

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Mohand X... Y..., demeurant chez M. Guana Y..., ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600519_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600527_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cb2

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Mohand, demeurant ..., 48/ M. Oussid X..., demeurant ..., 58/ Mmeiry Salvatrice, demeurant ..., 68/ Mme S... Michèle, demeurant ..., 78/ Mme Y... Chantal, demeurant ..., 88/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137226fcd580146773fcf85

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Régis D..., demeurant la Biffure-Bois-Morand à Nogent-sur-Vernisson (Loiret), 2 ) Mme Solange G..., épouse Le Gentilhomme, demeurant la Biffure-Bois-Morand à Nogent-sur-Vernisson (Loiret), en cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303402_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Morand, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Miran, subsituant Me Huard et représentant Mme A, qui maintient les demandes et moyens développés par écrit.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2300337_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, et un mémoire complémentaire présenté par Me Mokrane, enregistré le 3 février 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509858_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : les observations de Me Miran, représentant M. A....

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2709bcdc6046d47032a54

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PARTNERS prise en la personne de Me [N] [G] [Adresse 6] ; Commissaire-priseur : SCP KAPANDJI MORHANGE [Adresse 7], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f35205cdc6046d4715eddc

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Thierry FARSAT, Nomme la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [J] [W] [Adresse 1], en qualité de liquidateur, Maintient SCP KAPANDJI MORHANGE [Adresse 4], commissaire de justice, avec pour mission

Source officielle

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