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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01558
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Marc :à la ligne 1800 du brut il manque les heures, et concernant la mutuelle je t'appelle.», ce à quoi il lui était répondu le même jour «pour toi, c'est normal que tu n'es (sic) pas de ligne horaire
Source officiellecr
édure suiviec/Gabriel Z
6137261ccd5801467742303d
2 juin 2004
2 juin 2004
Marc, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9eb
20 octobre 2010
20 octobre 2010
FAITS ET PROCÉDURE Jean-Marc Y... a été engagé par la S. A., devenue la S. A. S. COMPTOIR ELECTRIQUE FRANÇAIS à compter du 2 janvier 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb9
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le 9 janvier 2012 Alain et Jean-Marc X... ont interjeté appel. Les appelants invités par ordonnance du 29 février 2012 à délivrer une assignation motivée avant le 30 mars 2012 n'ont pas obtempéré.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007682391
9 mars 1984
9 mars 1984
Marc Y..., de ses parents et de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne que M.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4a7
9 novembre 1971
9 novembre 1971
LEUR FONDS DE COMMERCE DE CREPERIE PAR L'INTERMEDIAIRE DE MARCE ET DE GATE, AGENTS D'AFFAIRES A NANTES ET A ANGERS ; QUE L'ACTE DE CESSION, QUI NE FAISAIT PAS MENTION DES CHIFFRES D'AFFAIRES ET DES
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005380
28 février 2007
28 février 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février et 28 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA DISTRIBUTION SAINT-MARC, dont le siège
Source officiellecr
61372540cd5801467741c38b
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 328 du Code pénal, 593 du Code de d procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c589
4 juin 2008
4 juin 2008
du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 22 janvier 2007 par Maître Daphné X..., avocat substituant Maître GARBARINI, avocat de Monsieur Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ea
15 février 2017
15 février 2017
JEAN MARC PHILIPPE prise en la personne de son gérant Expéditions le : 15 FÉVRIER 2017 Me Johanne BONVILLAIN S.C.P.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310667
20 décembre 2018
20 décembre 2018
responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société de Saint Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93988
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Jean Marc X... et Béatrice Jacqueline Y... restent redevables des échéances impayées du 28/ 06/ 2012 au 14/ 08/ 2013 pour un total de 3980, 21 €.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10878
20 juin 2018
20 juin 2018
Jean-Marc Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la Fondation Léopold Bellan, dont le siège est
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Marc André X...et Mme Anne X...aux fins de partage judiciaire de la succession de Marc Antoine X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00948
28 mai 2015
28 mai 2015
dans ses fonctions ; que Monsieur Marc X... ne peut se prévaloir de la comparaison avec certains de ses collègues qui s'ils ont une ancienneté similaire, ont suivi une évolution de carrière différente
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officiellecr
6137263ccd58014677424005
2 février 2005
2 février 2005
Marc, - Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031e73824fe80209b32d2c2
7 juin 2018
7 juin 2018
Marc X... 5/7 impasse nationale [...]
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000024062718
27 mars 1987
27 mars 1987
Philippe JZ..., Gilles KP..., Yves-Marie ..., Marc-Pierre KU..., Vincent KV..., Franck LW..., Serge LZ..., Hervé LA..., Jean-Philippe LA..., Laurent LE..., Gilles LH..., Thierry LJ... ZR...
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