CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 896 résultats pour « M-Claude SIMON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b04

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, un « sillon » se définissant comme la capacité d'infrastructure nécessaire pour faire circuler un train sur un trajet à un horaire déterminés et un « sillon-jour » s'entendant d'un sillon pour un jour

Source officielle

Page 41 sur 345

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725a8cd5801467741f939

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Z..., l'auteur de l'avis téléphonique, aurait été l'instigateur ou l'organisateur de ce vol selon les déclarations du voleur X... en partie reconnues exactes par ledit Jean-Claude Z

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10388

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Simon Y..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Suberdine electronic communication, contre les arrêts rendus le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Montpellier

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbfb0d49e0104f58f0017

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7H-BKXKW [U] [G] C/ SOCIETE CDC HABITAL SOCIAL ODÉRÉ Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole GHIBAUDO - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef77935f50008be3fe9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Julie ROUILLIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2012496_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Simon, - les conclusions de M. Dias, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant la commune d'Orvault. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973a0b0cdc6046d4770a657

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE - section - en date du 18 Décembre 2025

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6683

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Gabriel Chemin, 2°/ de Mme Simone A..., épouse Chemin, demeurant ensemble à Affieux, Treignac (Corrèze), 3°/ de M. Fernand Z..., demeurant à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110062

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, certes au nom de «SARL MGVH » alors en cours de formation, mais « représentée par la époux [G] », indiquant « HONORAIRES Cabinet MICHEL SIMOND Alsace.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89838

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Renée Simone Z... épouse X...

Source officielle
CC

civ3

61372451cd580146774147e2

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Claude Cachau, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 38 / de M. Guy Almaric, demeurant 91, route de Sauve, 30000 Nîmes, 39 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q... Aminmamod, - R... Dominique, - S... Jean-Claude, - S... Richard, - T... Ekrem, - U... Philippe, - V... Eric, - V...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3fe

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

C... la somme de 19 440 F; qu'à cette occasion, Claude C... lui avait fait signer un premier "prêt" de 20 000 F puis le second de 19 440 F; aux motifs que n'ayant pas les 20 000 F, il ne pouvait lui prêter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Claude Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUEc/Madame Michèle Simone Jeanine X

6253cd24bd3db21cbdd92646

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

DOSSIER N 15/ 00020 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUE c/ Madame Michèle Simone Jeanine X... épouse Y... Monsieur René Paul Y...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6627fd0842439575e2f7e195

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle s’oppose à la suspension des effets de la clause résolutoire et à l’octroi de délais de paiement.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

659c4bff5882b39b2e739dc8

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La mise en demeure doit viser expressément la clause résolutoire pour produire effet.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

659c4c005882b39b2e739e0a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La mise en demeure doit viser expressément la clause résolutoire pour produire effet.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

659c4c025882b39b2e739e56

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La mise en demeure doit viser expressément la clause résolutoire pour produire effet.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100856

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

.) : Attendu que par jugement du 19 décembre 2000, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Pantin a placé Simone B..., née en 1933, sous le régime de la curatelle aggravée, M. de C... étant désigné

Source officielle