en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs qu'à la suite de l'arrêt de la chambre d'accusation du 26 février 1998, le juge d'instruction entendait longuement

attaqué a renvoyé le mis en examen devant la cour d'assises du chef de viol par ascendant légitime ; "alors que, dans son mémoire régulièrement déposé, le mis en examen faisait valoir que, pendant de longues

la mesure d'interdiction dont il avait été l'objet puisqu'il vivait en France depuis l'année 1963, qu'il était en outre diabétique insulino-dépendant et soigné en France pour cette maladie depuis de longues

attaqué (Lyon, 28 novembre 2000), d'avoir dit que le licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 ) l'employeur peut licencier un salarié en arrêt maladie de longue

Y..., client de longue date, en utilisant abusivement les propres formulaires de son ancien employeur ; qu'en constatant cette utilisation, tout en écartant le préjudice qui en est résulté pour la société

[C] de sa demande au titre des heures supplémentaires ainsi que de ses demandes afférentes, que les tableaux produits faisaient état d'un volume d'heures identique sur des périodes longues, alors qu'il

[N] pendant la période d'hospitalisation, « qu'il n'est pas démontré que l'aide apportée durant cette période d'hospitalisation complète qui n'a pas été longue dans la durée, viendrait excéder la contribution

la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 706 du Code civil ; 2 ) que les époux Y... avaient fait valoir que les époux X... avaient eux-mêmes érigé un mur le long

Cette société YI LONG avait pour associés M. [R] [M], détenant 51 parts sociales, et Mme [U] [K] [M], détenant 49 parts sociales. Par acte du 6 novembre 2017, M.

Y... était un ami de longue date de Mme B..., dont il avait été un partenaire de golf pendant plusieurs années ; qu'en se fondant sur ces motifs inopérants, sans caractériser de circonstance de nature

saurait donc prétendre au maintien d'une gratification qui ne procède d'aucun engagement contractuel, d'aucun usage ni d'aucun engagement unilatéral ; que le seul versement d'une prime, fût-ce sur une longue

qu'il encourt des peines criminelles et présente un risque de fuite, que s'il semble avoir décidé de remédier aux troubles de sa personnalité, les faits qui lui sont reprochés se sont produits sur une longue

révélés par Martine X... étaient susceptibles d'être qualifiés pénalement et de permettre la poursuite de leurs auteurs; que la chambre d'accusation n'a confirmé l'ordonnance de non-lieu qu'après une longue

victimes, ainsi qu'une concertation frauduleuse avec des complices, le juge d'instruction a parfaitement fait état de considérations tirées des éléments de l'espèce ; que, de même, ont été relevées la longue

[K] ; "aux motifs que l'information a été menée avec diligence, qu'elle a nécessité des investigations longues et complexes, que la procédure s'est déroulée de façon continue, sans interruption injustifiée

Il explique qu'il n'a pas pu racheter les 29 trimestres manquants, que né le 3 juin 1950 et ayant commencé à travailler à 17 ans il aurait pu prétendre au bénéfice du régime des carrières longues en liquidant

temps en ce qu'elle s'appliquait "aussi longtemps qu'il ou elle détiendra des actions de la société Pharmabest", puisque la société Pharmabest disposait ainsi de toute latitude pour retarder très longuement

F] tente de dévoyer la procédure collective de la société Sodehpac dans le seul et unique but de servir ses intérêts personnels, alors que l'adoption d'un plan de cession et de redressement a été longuement