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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2301470_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Lefebvre, premier conseiller, Mme Vaillant, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2026. Le rapporteur, G.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301934_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303572_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
607940ef9ba5988459c3fabb
17 février 1971
17 février 1971
SUSPENSIVE DE LA RESILIATION DU CONTRAT DE GERANCE, QUE LEFEBVRE, A... DES CONSORTS Y... ET X..., A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208346_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203577_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203896_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203940_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206804_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207762_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302357_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301258_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505409_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Lefebvre comme juge des référés.
Source officielleciv3
6137265bcd58014677424edb
25 novembre 1998
25 novembre 1998
SMABTP, dont le siège est ..., 10 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 11 / de la société commercial Union, dont le siège est ..., 12 / de la société Jean Lefebvre
Source officielle1ère chambre
DTA_2200738_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200740_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M. A.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200206_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - les observations de Me Aldeguer, représentant la SARL Sert Autos. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100422_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 18 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100114_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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LEFEBVRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
07/02/2025
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FORMATION LEFEVBRE
20/08/2024
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FORMATION LEFEVBRE
30/03/2022
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LEFEVBRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
04/02/2021
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EIRL LEFEVBRE BOURELLE CATHY LA FAUNE AUDOMAROISE, LEFEBVRE, Cathy, BOURELLE
31/07/2019
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