Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6708c035445a086e2bcede61
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTERLINK TRANSPORT, représentée par Me Gabriel LEBRUN, avocat au barreau de PARIS Intimées : S.A.S.
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83747251e2b2424bc69
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SAINT DENIS représentée par Me Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0295 Association LE CLUB ALPIN FRANCAIS ILE DE FRANCE représentée par Me Pierre-henri LEBRUN
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa48
20 novembre 1970
20 novembre 1970
VILLE DE VIERZON, L'EXPROPRIATION DES PARCELLES CADASTREES SECTION B, N° 121, P 123, 2630, 2631, 2632, 2633, 2634, LESDITES PARCELLES, D'UNE SUPERFICIE DE 6436 METRES CARRES, APPARTENANT A LA SOCIETE " LEBRUN
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f86dd
16 juin 1993
16 juin 1993
X..., envers la société Coopérative ouvrière de production et leroupement des Assedic de la région parisienne, aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ;
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2216360_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
C, - et les observations de Me Leboul, représentant M. A, qui souligne sa situation familiale. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88250
2 mars 2006
2 mars 2006
, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Madame Ghislaine Y..., Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 DEMANDEUR : Monsieur Jacques X... ... 75016 PARIS représenté par Me Jean .TESNIERE, avoué DEFENDEURS : Maître Yvonne LEBRUN-BUSQUET
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2324492_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
A D, représenté par Me Leboul, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle et de désigner Me Leboul ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés du 23 octobre
Source officielle2ème chambre
DTA_2410871_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A B, représenté par Me Leboul demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f9
5 février 2014
5 février 2014
demeurant, ..., comparante en personne, Débats L'affaire a été débattue le 3 février 2014, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, premier président Greffier lors des débats : Corinne LEROUX
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad2f3eafe9fcf07601d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
fond, origine Juge commissaire d'[Localité 2], décision attaquée en date du 17 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 18/02192 Monsieur [L] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleRéférés
69fb4aa2cdc6046d47cc93d1
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 avril 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00263 DEMANDEUR SAS
Source officielleRéférés
69e9bf0acdc6046d47392b2d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01399 DEMANDEUR
Source officielleRéférés
69e9c0b1cdc6046d47394c57
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01413 DEMANDEUR
Source officiellesoc
613721e7cd580146773f8992
18 mai 1993
18 mai 1993
Leroux-Cocheril conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, M. Bonnet Mme Girard-Thuilier, conseillers référendaires M.
Source officielleciv3
613722eecd5801467740360c
5 novembre 1997
5 novembre 1997
Guy Z..., demeurant Parcelle 4B, 12 ter, 1 du Morcellement Leroux, Mont-Dore (Nouvelle Calédonie), 2°/ Mme Hideko Y..., épouse Z..., demeurant parcelle 4B, 12 ter du Morcellement Leroux, Mont-Dore (
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90346
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Jean-Louis PAGNON ; substitut général, Débats L'affaire a été débattue le 3 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01956_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 novembre 2025 et 10 février 2026, Mme A..., représentée par Me Nathalie Leroux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEROUX, [Y] [G], Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87634
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officiellePage 41 sur 235