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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/12600 [O] [W] C/ [S] [T] [I] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre A
6162fdf93ebbdffcbea6aa8b
22 mai 2012
22 mai 2012
22 MAI 2012 J.V N°2012/ Rôle N° 11/11914 [R] [A] C/ [T] [A] Grosse délivrée le : à :Me Saraga-Brossat la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielle11e Chambre B
616355d1bf1fa7f870d29fd6
30 juin 2011
30 juin 2011
ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N° 2011/410 Rôle N° 10/06061 [D] [N] C/ SARL 2B BATIMENT Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
comparant en personne, assisté de la SCP ERMENEUX- ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, Me Catherine Marie DARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON INTIMEES S. A.
Source officielle14e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5551
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SAS GEI MAINTENANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES BOUCHES DU RHONE SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielle1re Chambre A
615e0e6fc25a97f0381f5678
8 octobre 2013
8 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 1] (Grande Bretagne), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2523359_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Guérin-Lebacq pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2305461_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Guérin-Lebacq, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01514_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, - et les conclusions de M. Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02109_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2313933_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Guérin-Lebacq, vice-président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2412959_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Guérin-Lebacq, - les conclusions de M. Bastian, rapporteur public, - et les observations de Me Hernandez, avocate de la SCI Eden.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2120459_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
B A, représenté par la SCP Zurfluh-Lebatteux-Sizaire associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2021 par lequel la maire de Paris s'est opposée à la déclaration préalable de
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2308716_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Guérin-Lebacq, président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. M.
Source officielle3e Chambre A
6033d650ca1512882779dfc6
23 mars 2017
23 mars 2017
2017 N° 2017/110 Rôle N° 15/06248 [N] [G] [P] [T] C/ [H] [N] [T] [W] [A] [R] SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre C
6036d90a0f59ff76f3baf993
27 juillet 2015
27 juillet 2015
582 Rôle N° 15/11745 [W] [L] SCI [Adresse 5] C/ [T] [X] SARL ACE REAL ESTATE Expédition revêtue de la formule exécutoire le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielle2e Chambre
603734d3ff20080fbae2bd34
21 mai 2015
21 mai 2015
01818 [T] [F] [W] SARLCOMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON C/ [N] [L] [Z], Rolland, [P], [K] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE
Source officielle4e Chambre A
61629f7235a5d4e0c2ddc9d2
15 mars 2013
15 mars 2013
Rôle N° 12/07491 SCI DANSAPAV C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b84333
12 avril 2011
12 avril 2011
2005 et APPELANTS du jugement du 7 septembre 2009 Madame [E] [A] épouse [N] née le [Date naissance 9] 1939 à [Localité 23], demeurant [Adresse 11] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officiellePage 41 sur 185