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2 003 résultats pour « Jenice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

669ab10830bd4f0c3f6b7ed5

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 19 juillet 2024 ; Devant Nous, Jennifer

Source officielle

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TJ

Ctx Protection Sociale

686c4014dd7001754d625cd6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBXS-W-B7J-IO5B ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 Nous, Sylvie TEMPÈRE, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de VALENCE, statuant en qualité de Juge de la mise en état, assistée de Jennifer

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

686c4015dd7001754d625cea

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBXS-W-B7J-ITNL ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 Nous, Sylvie TEMPÈRE, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de VALENCE, statuant en qualité de Juge de la mise en état, assistée de Jennifer

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579c772b7e1b6bf1d7dcd

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

XENYT [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Jennifer KNAFOU de la SELARL KL2A - KNAFOU & LOUPPE AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2424 S.C.P.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f418c64e0040aa3735d470

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

2025 DEMANDEUR Monsieur [X] [S], demeurant [Adresse 1] DÉFENDERESSE Société WIZZ AIR, dont le siège social est sis [Adresse 4] - HONGRIE COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Juge, assistée de Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b36a628c0355000835f5e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DUBOIS de la SELEURL SYLVAIN DUBOIS AVOCAT, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E2159 à DÉFENDEUR S.A. d'HLM SEQENS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jennifer

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed146

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Y..., exerçant le commerce sous l'enseigne "JENNIFER", demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), rue de la Compagnie, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1984 par la cour d'appel de Saint-Denis

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30677ed1ea8318112461

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30687ed1ea8318112465

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0facdc6046d47d9945f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0fecdc6046d47d994b3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1736641-1825607

Admin. suprême

20 juillet 2006

20 juillet 2006

    Jeudi 27 juillet 2006   Coorplan-Jenni GmbH c. Autriche (n o 10523/02) Jurisic et Collegium Mehrerau c.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9b5

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

devaient prendre en compte ce rapport avant de prononcer la peine" ; Attendu que Sylvie X... a été poursuivie pour avoir depuis avril 1992, alors qu'il avait été statué sur la garde de Rachel et Jennifer

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221321

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

ET Caroline LUCAS 05/05/2022 64230/16 HUMAN RIGHTS WATCH 10/03/2022 64368/16 Mark Richard SHUTTLEWORTH 05/05/2022 64741/16 Christopher WEATHERHEAD 19/05/2022 65463/16 James BALL 10/03/2022 65487/16 Jennifer

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38f79cdc6046d4717ec82

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Juge commissaire : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES mission conduite par Maître [W] [B], [Adresse 1] - [Localité 1] Chargé d'inventaire : SELARL Emmanuelle HOURS et Jennifer

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3928ccdc6046d47181dab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

commissaire : Monsieur Pierre TOUFIC Juge commissaire suppléant : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Mandataire judiciaire : Maître [U] [K] - [Adresse 2] Chargé d'inventaire : la SELARL Emmanuelle HOURS et Jennifer

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67364d92944f91b65d3a033e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de PARIS, DÉFENDERESSE Madame [L] [D] [K], [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jenifer

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67364da2944f91b65d3a055d

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Madame [M] [C], [Adresse 2] représentée par Me Kamel FRIKHA, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jenifer

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfee5acdc6046d475f073a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

juridictionnelle Totale numéro 2023/000125 du 19/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représentée par Me Sanaâ ZNAIDI, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER substitué par Me Jennifer

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe2fb44a8f27d43c2ed2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Dans l'affaire entre : Madame [I] [B] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 7] demandeur : Ayant pour avocat Me Jennifer VATIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle