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4 000 résultats pour « Jacob »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bae999cdc6046d471d618c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 09/01/2025 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président Juges : Gérard MOREL : Michel DURAND : Bruno JACOB

Source officielle

Page 41 sur 200

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TJ

PCP JCP fond

67fd534de85d0474bddb501a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffière Le greffier Le juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5350e85d0474bddb50b8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffière Le greffier Le juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6723d895db4703236dd96512

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 octobre 2024 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6723d896db4703236dd96533

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 octobre 2024 par Véronique JACOB, Juge des contentieux de la protection assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffière Le greffier Le Juge des contentieux de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:87

CJUE

27 février 1997

27 février 1997

Forslag til afgørelse fra generaladvokat Jacobs fremsat den 27. februar 1997.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306519_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306367_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0db8c25a97f0381f4f1a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673c

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

Ophelia X... et Jacob X... sont nés respectivement le 12 octobre 1999 à Londres et le 21 mars 2001 à Sydney des relations de Deborah Z... - aujourd'hui épouse A... -, de nationalité britannique, et de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200017_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

par la production, dans un délai déterminé, d'un permis modificatif visant à garantir le respect de la règle de recul de 3 mètres par les bâtiments D et E au regard de la voie constituée par la rue " Jacob

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

677ec9f9b01eea4cf01a2a30

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JACOB ADVISORY Représentant : Maître David JANIAUD de la SELAS AUSTIN JANIAUD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS Représentant :

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fcc3ea43407b9104a41

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Antonio FILARETO, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fd53ea43407b9104d20

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Antonio FILARETO, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe03ea43407b9105028

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Antonio FILARETO, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6723d890db4703236dd96429

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 octobre 2024 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9c8c432ce7d11a6fd6e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé publiquement par mise à disposition le 23 janvier 2024 par Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffière La greffièreLa présidente

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03040

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Jacob Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 25 juin 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de financement d'une entreprise

Source officielle
CC

civ1

607940fa9ba5988459c3fd3c

Cassation

6 octobre 1971

6 octobre 1971

QUE DE CELLES DE ATAR QUE CEUX-CI ONT CONTRACTE MARIAGE LE 28 AOUT 1956 A PETAB-TIKVA (ISRAEL) ET QUE DE CETTE UNION SONT ISSUS DEUX ENFANTS : AMRAM, NE LE 20 FEVRIER 1959 ET JACOB, NE LE 25 NOVEMBRE 1961

Source officielle
CC

civ1

6079411b9ba5988459c405dc

Cassation

10 avril 1973

10 avril 1973

DE DIVORCE, ONT ETE AUTORISES A RESIDER SEPAREMENT PAR ORDONNANCE DE NON-CONCILIATION DU 13 OCTOBRE 1965, LE LOCAL OU SE TROUVAIT LE DOMICILE CONJUGAL ETANT PROVISOIREMENT ATTRIBUE AU MARI ; QUE JACOB

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