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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
663a71b872c3aeb182139552
2 mai 2024
2 mai 2024
Assignation du : 13 Février 2020 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Mai 2024 DEMANDEURS Monsieur [Z] [E] Madame [H] [O] épouse [E] [Adresse 6] [Localité 4] représentés par Maître Isabelle
Source officielle8ème chambre
66863d03b1dbbe3bae60030a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Marie CHAUVE-BATHIE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Ayant pour avocat plaidant Me Maître Simon
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c646
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François SIMON de la SELARL THEYMA, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3089009f81000890dcdc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle1re Chambre A
6162c835b820aa60963d847f
17 avril 2012
17 avril 2012
d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Philippe HUVEY, avocat au barreau d'Angers INTIMES Monsieur [O] [T] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] représenté par la la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616348fb543823d76b0317a9
18 mai 2011
18 mai 2011
[N] née le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 21] [Adresse 3] [Localité 11] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine RAYNAL du cabinet de Me Simon
Source officielleChambre 1-3
6364baa0e405357f749ea727
20 octobre 2022
20 octobre 2022
KP1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX Me Laura LOUSSARARIAN Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Décision
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Françoise BOULAN Me Agnès ERMENEUX Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6791de5893ef93c421386aff
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Monsieur [O], [T], [H], [P] [E] [B] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 14] (92) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielleChambre 4-3
65a237347ca18b0008e57f8a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdbb1840aa54e90a2f98f0c
7 février 2019
7 février 2019
Hervé LOCU, président de chambre Mme Marie MONGIN, conseillère Mme Valérie MORLET, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - contradictoire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00875_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Les plateformes devant les silos, ainsi que l'aire de chargement des matières seront bétonnées et équipées d'évacuation des jus. ".
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0202DEC003279806
2 février 2010
2 février 2010
l'homme (cinquième section), siégeant le 2 février 2010 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Renate Jaeger, Jean-Paul Costa, Rait Maruste, Isabelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-204285
6 juillet 2020
6 juillet 2020
Marie-Laurette FLEUTRE 1968 française Paris 17 Patricia GLON 1970 française Paris 18 Christel HAUTTON 1971 française Paris 19 Pascal HELIN 1962 français Paris 20 Didier LACOMBE 1964 français Paris 21 Isabelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1115JUD001104507
15 novembre 2012
15 novembre 2012
La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de : Ineta Ziemele, présidente, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, Isabelle
Source officielleChambre 1-5
69f44c7dcdc6046d472f4853
30 avril 2026
30 avril 2026
INTERCOMMUNAL DES TROIS VALLEES, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis, [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75d08b510604f5bc1e5e
5 avril 2023
5 avril 2023
Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 1 - RG n° F20/000585 APPELANTE Madame [G] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04615
22 août 2024
22 août 2024
Représentant : Me Guillaume ALLIX, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : Société LA SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE (S TGM) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me François SIMON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de38676b73dd81b96ee0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Madame [F] [B] veuve [L] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Jessica CHUQUET de la SELEURL CABINET CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, toque : E0595 et plaidant par Me Isabelle
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