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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00254
10 février 2009
10 février 2009
préjudice moral ; AUX MOTIFS QUE "Philippe X... apparaît dans la relation de travail comme un chef exigeant, doté d'une personnalité qualifiée de "rude", s'exprimant avec force, n'hésitant pas à hurler
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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24 janvier 2017
24 janvier 2017
Cette même enquête a aussi confirmé l'existence d'une altercation le 31 mars 2015 entre Monsieur [M] et Madame [J] durant laquelle celle-ci affirme que son supérieur lui aurait 'hurlé dessus'.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205755_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Mme F expose que la résidente a hurlé et que, choquée et ne sachant pas comment réagir, elle est alors sortie de la chambre, puis que deux collègues, Mme E et Mme C, sont venues la voir.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500016_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
brigadière, d’avoir obligé un militaire à rédiger un rapport pour expliquer les raisons pour lesquelles il « se foutait des gens », le renvoi d’un militaire pour insubordination parce qu’il avait refusé de hurler
Source officielleJuge Libertés Détention
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’entretien est difficile parce que la patiente hurle davantage en lien avec sa pathologie psychiatrique que son hyperacousie. Elle n’a aucune conscience de la symptomatologie actuelle.
Source officielleChambre des étrangers
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vous me parlez de l'agression du médecin, je n'ai pas agressé le médecin, je lui ai hurlé dessus, c'est différent.
Source officielleJLD
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le Docteur [D] précise que la patiente continue de hurler et de taper régulièrement sur les murs.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-marc HUMMEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carine SMADJA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officielleChambre A - Civile
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
JANVIER 2024 APPELANTE : Association ETABLISSEMENT SUPÉRIEUR DES SCIENCES COMMERCIALES D'[Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline BARBEREAU substituant Me Patrice HUGEL
Source officielleChambre A - Civile
6718947ad8ceca1cd7018e9e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Association OGEC SACRE COEUR [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice HUGEL
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03834_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
L..., représentant unique au titre de l’article R. 751-3 du code de justice administrative, les communes de Courçais, Mesples et Viplaix, la communauté de communes du Pays d’Huriel, la société pour la
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102130_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, le centre hospitalier Lucien Hussel, représenté par Me Brocheton conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la requérante la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316042_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
E B, représenté par Me Hugel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE STANEVc/BULGARIE et MITEV c
ECLI:CEDH:003-2920031-3208748
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Sa sœur, Mme Jordanka Hummel, a exprimé le souhait de poursuivre la procédure.
Source officielleJLD
68a4ce244a24c6addadba723
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00813 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3N Minute n° 25/820 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1709320_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 août 2022, Me Eric Margottin (liquidateur judiciaire de la société Brunel Forage Horizontal, représenté par Me Hugel, indique au tribunal : 1°) ne pas être opposé
Source officielle9ème chambre
69ea8aa1cdc6046d474e3709
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle explique que cela rend l'ambiance très lourde, il hurle devant elle et elle crains pour son intégrité physique.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300968
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Z... est malvoyant ; que les époux Z... soulignent que Mlle X... est agressive à leur égard, qu'elle hurle à tue-tête et qu'ils disposent d'un enregistrement sonore de ces hurlements et qu'elle les insulte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210727
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Sur les conditions d'apparition du malaise : "J'ai alors était pris d'une crise d'énervement n'arrivant plus à me contrôler :j 'ai alors hurlé à plusieurs reprises devant toute l'équipe que je n'en pouvais
Source officiellePage 41 sur 113