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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
661d72e5082b40ce99b6ab88
15 avril 2024
15 avril 2024
au RCS de BREST sous le n° 330.033.127, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Aurélie GRENARD
Source officielleRéférés Civils
686df88cbdbdd86396f390d7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur [N] [Y] né le 21 mai 1971 à [Localité 27] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielle1re chambre civile
661438693bbdffcd9171b95b
8 avril 2024
8 avril 2024
PREMIUM ENERGY [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, barreau de RENNES, et assistée par Me Paul Zeitoun de la Selarl PZA Paul Zeitoun, barreau de PARIS
Source officielle5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168c0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [U] [P] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielle4ème Chambre
600ff74579d53d6e790d49cb
14 janvier 2021
14 janvier 2021
publiquement le 14 Janvier 2021 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [R] [N] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle3ème chambre
DTA_2201438_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
A, son territoire de chasse appartient à l'unité de gestion dite " Les Dhuits- Bois Grenard " dont le solde de dégâts pour la saison 2019/2020 était de 55 736,39 euros.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500691_20260212
12 février 2026
12 février 2026
P..., représentant la commune d’Orléans, - et les observations de Me Greffard-Poisson, substituant Me Madrid, représentant la société Genabum-Parc.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2302849_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
A B, représenté par Me Bénédicte Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2023 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60366f10ee908e0ffeaa5a08
23 octobre 2015
23 octobre 2015
SOCIALE B ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2015 APPELANT : [N] [W] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Frédérique GRATTARD
Source officielle8ème chambre
5fca5a5b233bb73181f37635
17 novembre 2020
17 novembre 2020
président de la cour d'appel de Lyon, délégué par ordonnance du 31 août 2020, pour exercer les fonctions de conseiller de la cour d'appel de Lyon, affecté à la 8ème Chambre Civile - Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007d5
17 janvier 2018
17 janvier 2018
civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603770da208acb4d1879d50a
24 mars 2015
24 mars 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole GIRERD, Présidente de chambre Mme Mireille DE GROMARD
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65bc
3 mai 2022
3 mai 2022
M], [E] [S] épouse [Y], [N] [S] épouse [A] C/ [R] [S], [W] [O] NEE [S] épouse [O] PARTIES EN CAUSE : Madame [V] [S] épouse [M] de nationalité française, demeurant 17 Rue du Lavoir - 21540 GRENAND
Source officielleChambre sociale
665abaea97d5920008107fb6
18 avril 2024
18 avril 2024
n° COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne JAVERZAC-GROUARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033157a3554be874ea4ca7a
27 septembre 2017
27 septembre 2017
débattue le 13 Juin 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Mireille DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60347fbb1923586d83652033
29 novembre 2016
29 novembre 2016
été débattue le 24 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034be4d8a795ba9932ae922
4 octobre 2016
4 octobre 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60352475ce2e9a4f85577987
14 juin 2016
14 juin 2016
été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60359564d3c93fb9e983bf75
29 mars 2016
29 mars 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6035984633d634bc82c34ad5
25 mars 2016
25 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Mme Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille de GROMARD, Conseillère
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