, enregistrée le 15 janvier 2025, la société Electricité de France (EDF), représentée par la SCP Baker et McKenzie, demande au tribunal : 1°) de condamner la société par actions simplifiée (SAS) Gascogne

s 88-44.670 et 88-44.826 ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que le haut-commissaire, gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, a affilié le personnel du l'hôpital Gaston

Gaston B..., demeurant à Saint-Pierre-en-Faucigny, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 1re section), au

La SAS Les Deux Garçons a été placée en redressement judiciaire le 06/03/2018.

jugement du 29 septembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé l'arrêté du préfet de Paris en date du 17 mai 1993 retirant au laboratoire d'analyse de biologie médicale "SCP Philippe Gascon

des référés du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la SAEM Event Made in France et Me Gascon

GASCOGNE HABITAT, Michel JUN, S. A. MASSY ET FILS, Arnaud AA..., Nadia A... épouse AA...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2022 N° 2022/218 N° RG 19/17252 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFENT SCI GASTON BOURGEOIS [Localité 5] SASU

A titre principal : déclarer prescrite l'action en répétition de l'indu engagée par la SAS ELEX PAYS BASQUE GASCOGNE.

2025, le 12 juin 2025 et le 9 juillet 2025, la SARL Locavia Nouméa - Air Aliz -Air Gekko, représentée par Me Palmier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier territorial (CHT) Gaston

prêt global de 3 000 000 euros, les autres prêteurs étant la société BNP Paribas, la Caisse d'épargne et de prévoyance de Champagne Ardenne et la Caisse régionale de crédit agricole de Pyrénées Gascogne

Osons le dire, quand on écoute P..., on se dit que ce garçon aurait fait merveille sous les ordres de B..., dans l'Allemagne nazie, sous ceux de C... sous le stalinisme.

[V] en raison de suspicions de viols et d'agressions sexuelles, aggravés, dénoncés par deux garçons mineurs qui lui étaient confiés en sa qualité de famille accueillante pour la protection de l'enfance

[K] a été engagé à compter du 27 décembre 1976 en qualité de garçon de course et chauffeur par la société Debayser. 3.

australiennes ont signalé à l'Office central pour la répression des violences aux personnes la découverte sur un réseau internet de vidéos de scènes de viols et d'agressions sexuelles sur deux très jeunes garçons

Portalis DBVV-V-B7G-IC3T Nature affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Affaire : [I] [T], [B] [T] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEE S GASCOGNE

Moyen produit par la SCP Capron, avocat aux Conseils, pour la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne, demanderesse au pourvoi n° S 14-20. 518.

air situé chemin du Batardeau à Mirande, qui lui avait été confiée par une ordonnance du 30 juin 2014 du juge des référés de ce tribunal à la demande de la communauté de communes Coeur d'Astarac en Gascogne