X... et Y..., chirurgiens orthopédistes, exerçant au sein de la Clinique Labat à Orthez (la clinique), ont conclu, le 25 février 2004, un contrat d'exercice conjoint avec Frédéric Z..., chirurgien de même

Y... en qualité de témoin ; "aux motifs que le prévenu demande à la cour de procéder à l'audition, en qualité de témoin de Frédéric Y... ; que le prévenu, au soutien de sa demande d'audition par la

En date du 6 octobre 2023, par lettre recommandée avec accusé de réception, la SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS a mis en demeure la SARL PISCINES [M] [D] de lui payer et porter les sommes dues au titre

Date naissance 2] 1964 à [Localité 24] (Isère) [Localité 24] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 15] représentée et plaidant par Me Frédéric MAUVARIN, avocat au barreau de GRENOBLE

Frédéric X... à payer la somme de 1.000 € pour frais irrépétibles.

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 25/00638 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTET Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 19

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 juin 1996, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal correctionnel de MULHOUSE en date du 4 décembre

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 10 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, vol en bande organisée avec

TARDIEU, avoués à la Courassistée de la SCP BERAUD-COMBE-LECAT-CHEMEL, avocats au barreau de PRIVAS INTIME :Monsieur Frédéric Z... né le 28 Août 1960 à AVIGNON (84000) Chez Monsieur A...

général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SORELAIT, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date

Frédéric, - LA SOCIETE INNOVA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour vol, a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement

COMPAGNIE UNION DES ASSURANCES du GABON, - La COMPAGNIE CAMAT, - La COMPAGNIE ASSURANCE MUTUELLE DU GABON, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date

Frédéric Robert Jacques A...

Elle rappelle que le seul témoin, en dehors de la victime, est le camarade du prévenu Frédéric G... dont les accusations sont claires.

A cette date, pour permettre à M. Frédéric Z...de répondre aux conclusions de la société appelante, l'affaire a été renvoyée à l'audience du 8 mars 2012, laquelle a été reportée au 7 juin 2012.

Par acte en date du 15 novembre 2017 reçu par maître [Y] [O], notaire au sein de ladite SCP [I]-Faÿ, M. et Mme [J] ont consenti à M. 

Lucien Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 27 avril 2016, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs de blanchiment

Z..., ès qualités de mandataire ad hoc de la SCI Flocrispiere, à payer à Me Frédéric Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.