Codes de loi français

Article Annexe

Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages. Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrés. Direction d'études.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

décret n° 94-469 du 3 juin 1994 modifié ; – conformité de la performance des ouvrages d'épuration aux prescriptions définies en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 modifié ; – taux de boues issues des ouvrages d'épuration évacuées selon des filières

Article Annexe

EXTRAIT DE L'ACCORD DÉROGATOIRE DANS LA FILIÈRE DES PRODUITS, BOIS, MATÉRIAUX ET SERVICES POUR LA CONSTRUCTION ET LA DÉCORATION, SECTEURS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Article 1er Les parties conviennent des délais de paiement maximum suivants :

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

consentement préalable donné en connaissance de cause, préservation des autres pratiques et savoirs traditionnels respectueux de la biodiversité ; c) Contribution, au niveau local, à la création d'emplois pour la population et au développement de filières

Article L441-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

catégories de produits alimentaires ou produits destinés à l'alimentation des animaux de compagnie, dont la liste est définie par un décret pris après concertation avec les organisations interprofessionnelles concernées, en raison des spécificités de leur filière

Article Annexe

médicales a pour objectif l'acquisition des compétences cliniques et thérapeutiques et de capacités d'adaptation permettant aux étudiants d'exercer les fonctions hospitalières du troisième cycle et d'acquérir les compétences professionnelles de la filière

Article Annexe I

Formateur, démonstrateur - Chef d'entreprise ou gérant Types d'entreprises où se situent ces emplois : - Boulangeries (sédentaires ou non) - Grandes et moyennes surfaces (GMS) - Industries agro alimentaires - Centres de formation - Entreprises de la filière

Article ANNEXE 2

une ou des entreprises du secteur de la restauration 106 Collecte des déchets non dangereux lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 107 Exploitations agricoles des filières

LEGIARTI000026025899

projets culturels à la fondation GENSHAGEN. 14 715 ALLEMAGNE TE3 1 Conseiller du secrétaire exécutif de la convention des Nations unies contre la désertification. 11 465 ANGOLA SR 1 Conseiller technique auprès des autorités angolaises pour les filières

Article Annexe IV

Nature des ICA et délais de transmission dans la filière porcine La nature des ICA à transmettre ainsi que leur délai de transmission par le détenteur et les marques à porter sur les animaux sont définis ci après : A. - Lot d'animaux provenant d'une

Article Annexe I

Données relatives à la gestion des déchets 1° Les quantités de déchets traités aux étapes de traitement, correspondant aux étapes pour lesquelles des flux entrants ou sortants sont pris en compte dans l'évaluation de l'atteinte des objectifs de la filière

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

cas échéant, contribution du projet à l'amélioration du confort d'achat, notamment par un gain de temps et de praticité et une adaptation à l'évolution des modes de consommation ; c) Le cas échéant, description des mesures propres à valoriser les filières

Article Annexe 1

A cet effet, une filière ou un dispositif pouvant être saisi facilement est fixé en haut des bordés. 6.1.2.

Article Annexe

Le schéma de vie ci-dessous constitue une trame générale commune à toutes les filières.

Article 2

Il est dit externe lorsqu'il est issu d'une filière de récupération et de valorisation de produits de verre en fin de vie.

Article ÉTAT D

Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés 275 050 000 494 450 000 Prêts et avances pour le logement des agents de l'Etat 50 000 50 000 Prêts pour le développement économique et social 75 000 000 75 000 000 Soutien à la filière

Article Annexe Ib

S1 C, M LES SAVOIRS TECHNOLOGIQUES ASSOCIÉS Le sommaire de la page ci-dessous présente les contenus organisés autour de dix thèmes distincts (S1 à S9) S 1 - Les entreprises de la filière mode 1. La typologie des entreprises. 2. Les intervenants.

Article Annexe

Cette formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises

LEGIARTI000030745415

Enquête d'initiative régionale INSEE PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Enquête sur la filière aéronautique, espace du Grand Sud-Ouest Annuelle INSEE Enquête sur l'impact des activités spatiales sur l'économie guyanaise (IAS 2015) Ponctuelle INSEE