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834 résultats pour « Falconnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

61625c92d64a6b1f51487701

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

APPELANTE : [NS] [X] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assistée de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS (Me Christine FAUCONNET

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6364bb7ce405357f749ea99e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON substituée par Me Harmonie TROESTER, avocat au barreau de DIJON, et Me Sami KOLAI, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substitué par Me Dimitri FALCONE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d493

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Localité 5] du 16 Mars 2023 APPELANTE : S.A.R.L. [8] [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Me Sami KOLAÏ de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MACON CHAROLLES substitué par Me Dimitri FALCONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8749c

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

Rappel des faits : Le 21 janvier 2004 à 11 heures 13 (heure légale, soit 10 heures 13 UTC), le lieutenant de vaisseau, Thierry Y..., volant en mission de vol de surveillance maritime aux commandes d'un FALCON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1124DEC001607206

Admin. suprême

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Further exemptions, subject to conditions, are made for the hunting of rats and rabbits, the retrieval of hares which have been shot, for falconry, for the recapture or rescue of a wild mammal, and for

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Antonino D’IPPOLITO 1978 Atessa Nicolavito DRAGONE 1982 Budrio Francesco EMMI 1981 lentini Andrea ESPOSITO 1983 Giugliano In Campania Cataldo ESPOSITO 1983 Budrio Roberto ESPOSITO 1982 Napoli Attilio FALCONE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00029

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

points de passage successifs, décrit pour chacun d'entre eux son nom, puis l'heure de passage, la vitesse et l'altitude de l'aéronef ; Que la figure 4 fournit un exemple d'écran unique sur un avion Falcon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

MONTALTO UFFUGO (CS) 139 Angelo EFRATI 14/04/1974 AYMAVILLES (AO) 140 Antonino ESPOSITO 10/05/1975 GRUGLIASCO (TO) 141 Leondino ESPOSITO 03/02/1972 TRIESTE 142 Michele ESPOSITO 05/09/1969 ROMA 143 Stefano FALCONE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6360c5753c369c7f74996e03

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

lesquels Monsieur [A] [N] a effectué des virements, pour le moins sur les comptes de la Banque Lombard Odier à Genève, la Banque Cantonale de [Localité 8], la Banque Bordier à [Localité 8], la Banque Falcon

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a1a7972cdc6046d47754033

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

attendu et notamment les insuffisances suivantes : - avoir plus d'activité commerciale, - faire preuve de rigueur et d'une meilleure organisation, - prendre le temps de gérer l'activité sur l'outil 'Falcon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1030JUD004157698

Admin. suprême

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Among other measures, he was held in pre-trial detention for his involvement in the murder of Judge Falcone and his escort on 26 September 1997.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878caa05d6f7f678d48f4c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Olivier PFLIGERSDORFFER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Maître FALCONNIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d2e

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

avaient créé, en 1954, Boulevard de Grenelle et constitué de l'enseigne, du nom commercial, de la clientèle, de l'achalandage, du droit au bail et du matériel décrit en annexe (trancheuse, pétrin, façonneuses

Source officielle
CA

18e Chambre B

61609e5b264c7ed035b03d67

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

le salarié a été exposé au risque de développer une pathologie liée à l'amiante ; - Monsieur [F] a travaillé sur le site de la NORMED à [Localité 2] du 3 mars 1975 au 3 janvier 1987 en qualité de façonneur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0118JUD002515494

Admin. suprême

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Les ceintures vertes façonnent le développement urbain aux niveaux infra-régional et régional et aident à circonscrire les aménagements dans les endroits prévus à cet effet dans les plans d’aménagement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0118JUD002723895

Admin. suprême

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Les ceintures vertes façonnent le développement urbain aux niveaux infra-régional et régional et aident à circonscrire les aménagements dans les endroits prévus à cet effet dans les plans d'aménagement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

xa0;          65543/11 05/01/2011 Aaron ELDER 18/06/1975 Shotts               65580/11 10/03/2011 Paul FALCONER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC000367504

Admin. suprême

17 mars 2009

17 mars 2009

pertinent   », ci-après), relevant ce qui suit quant aux mesures effectuées en août : le 15 août 1996, sur treize   enregistrements d'avions d'affaire au décollage, du type biréacteurs «   falcon-jet

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

MATTEIS 1965 Paullo Nicola DELLI CARRI 1967 Chiaravalle Antonio DI MARTINO 1971 Roseto Degli Abruzzi Giovanni DI MARTINO 1976 Brescello Alberto DI PASQUA 1969 Colorno Pasquale ESPOSITO 1967 Mentana Marco FALCONE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

tee shirt Longjohn Whale sur le thème de la mer ayant été suivi par les modèles Longjohn Boat Yard et Longjohn Blue Anchor, les tee shirt Eagle et Voice Fire ayant été suivis par le modèle Longjohn Falcon

Source officielle