Jean-Paul, Elie, Ernest K... et son épouse Madeleine, Marcelle, Raymonde, Léonie BL..., 66°/ M. Jean-Paul M... et son épouse Marie-Rose C..., 67°/ M.

Il est ajouté qu’ « après son élection en Congrès, le CSN issu du scrutin se réunit immédiatement pour élire les membres du bureau national ».

AINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01895 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHJJ 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Delphine BRON la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELAS ELIGE

DU 13 OCTOBRE 2017 N° 2017/494 Rôle N° 16/22514 Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE NICE C/ [W] [A] Grosse délivrée le : à : - Me Elie

Entre temps, le Ministère de la Santé avait disposé, par une circulaire du 17   juillet   1985, que tous les produits sanguins devaient être contrôlés afin de déceler les anticorps HIV.

CERISES RCS Versailles n° 515 302 321 [Adresse 2] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Elise

ALENCON DEFENDEURS : La société FRANCE ENR RCS de [Localité 8] n°827 619 51 pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 17] Représentée par Me Elise

En présence de Mesdames Elise DEMAEGDT et [V] [E] auditrices de justice, qui ont siégé en surnombre et participé avec voix consultatives au délibéré.

A...a participé le 17 février 2007 à Clermont-Ferrand aux championnats de France Elite en salle d'athlétisme, au cours desquels il a été soumis à un contrôle anti dopage inopiné ; qu'un prélèvement d'urine

Elle ajoute que la Sasu Geosec France était alors assurée auprès de la société Elite Insurance Company.

[D] [C], son associé et gérant, devraient désormais être considérées comme ayant servi à acquitter la TVA dont elle était elle-même redevable ; Considérant que des pièces du dossier, il ressort que

Il soutient que : - les moyens soulevés par la société WPD Energie 104 sont infondés ; - une expertise serait inutile et les frais qu'elle occasionnerait devraient être supportés par la société WPD

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente

Ludovic Jariel, président Mme Sonia Noval-Grivet, conseillère Mme Elise Thévenin-Scott, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Darj ARRET : - contradictoire - par mise

4] [Localité 3] Représentée par Me Grégory ARSLANIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0225 INTIME Monsieur [N] [J] Chez Madame [F] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Elise

BOURGES CEDEX 9 Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 CRCAM DE FRANCHE COMTE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11, avenue Elisée

Yvan MASURE et Jean-Christophe LELEU Juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier. Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 9 janvier 2025, par M.