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6 758 résultats pour « Edith Bon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722bacd58014677400b5b

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Georges H..., demeurant Le San Sébastien, bâtiment 2, ..., 13°/ de Mme Edith De XW..., demeurant ..., 14°/ de M.

Source officielle

Page 41 sur 338

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Créations

BONNO, Edith

SIREN 432604452Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

07/09/2025

Voir →

Modifications diverses

BONNET, Romane, Dominique, Edith

SIREN 884860495Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

26/01/2025

Voir →

Créations

BONO, Sophie, Edith Isabelle, Marie

SIREN 911807162Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/01/2025

Voir →

Radiations

Riviere, Marie, Jeanne, Edith, Bonneau

SIREN 901190769Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

17/07/2024

Voir →

Radiations

PIROT, Bernadette Edith, BONNIN

SIREN 753490119Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

06/02/2024

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00141

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

créateurs d'une oeuvre de l'esprit, ayant signé un contrat de commande d'une oeuvre de contribution à un programme multimédia, avec une société ayant pour activité la production d'un site internet éditeur

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202797_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

En outre, entre la date d'acquisition des véhicules et la période à laquelle s'est déroulée la vérification de comptabilité, la société n'a édité que deux programmes d'entraînement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dcac25a97f0381f4f96

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

. **** Faits et procédure La société MIM est spécialisée dans l'édition, la publicité, la presse et la communication et elle édite un magazine dénommé [T] et à cette occasion elle a collaboré avec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00686

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

X... et onze autres salariés de la Fondation du bon sauveur d'Albi ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de rappels de salaire au titre de la prime d'ancienneté et de la prime décentralisée

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdba825f4a1fa874af6cf3f

Appel

13 février 2019

13 février 2019

représentée par Me Sébastien F... de la D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Edith G... de la SCP G...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162fa8d687317f24325aef0

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

distribution à la société Baan France, filiale de SSA Global technologies aux droits de laquelle est venue Infor Global Solutions (Rungis I) et aujourd'hui Infor Global Solutions (Garches) qui est éditeur

Source officielle
CA

17e chambre

5fda0b605cbb664e0ee8ae70

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Ce référent technique est déposté de sa machine automatisée pour accompagner le nouvel arrivant dans la bonne appréhension de ce matériel.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10372

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[G] des règles de sécurité informatique en ce que ce dernier a "maintenu ce système ouvert sous son seul nom pour un bon nombre de magasiniers" et fait dès lors "perdurer une opacité sur

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fb8

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

travailleurs (Sonacotra), a fait citer directement devant la juridiction correctionnelle Albert du R., directeur de la publication du journal "L'E. du J.", Guillaume M., journaliste, et la société éditrice

Source officielle
CA

1re chambre civile

626247b7b1a50c277d4c5a8f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

matérialisées par les bons litigieux, pas plus qu'elle ne démontrait que les titres que son époux lui auraient donnés étaient les bons litigieux, et en précisant que rien ne permettait d'établir que les

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ed2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

comportent des mentions manuscrites modifiant les prix unitaires des articles, et aucune n'est corrélée à un règlement obtenu de la société Saïdi Un seul bon de livraison n°1407, correspond à une

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00809

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

port où opèrent ces derniers pour conclure à la seule application de la loi algérienne, sa responsabilité étant recherchée du fait de l'émission, par son agent consignataire, la société NASH CO de " bons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6d

Appel

21 décembre 2015

21 décembre 2015

La proposition de la société IBSL incluait du matériel informatique et l'utilisation de progiciels (logiciels à usage des professionnels) édités par la société SAGE, au nombre de trois : - un logiciel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeccf476b3ae025853d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lorsque le Responsable de Sécurité a insisté sur la nécessité de disposer d'une facture dûment éditée pour pouvoir procéder utilement à leurs vérifications, vous avez finalement entrepris d'établir la

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007587_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

En second lieu, la société F C invoque sa bonne foi.

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039648624

Admin. suprême

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Sur le fondement de ces dispositions, la société RMC Découverte, éditrice du service de télévision par voie hertzienne du même nom, a conclu le 3 juillet 2012 avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f96

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

LE DIX NEUF MARS DEUX MIL DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 1999/01337 - section 2 (P.L/E.M.) opposant : LA SA PLANCHER EDITEUR DU

Source officielle
TJ

Service des référés

690cf78f1f8a20b910ffde9e

T. Judiciaire

6 novembre 2025

6 novembre 2025

obligations complémentaires (l'analyse pharmaceutique de l'ordonnance médicale, la préparation éventuelle des doses à administrer et la mise à disposition des informations et conseils nécessaires au bon

Source officielle
CC

soc

6079b1019ba5988459c50f99

Cassation

10 décembre 1986

10 décembre 1986

de déménagement ; que la Commission de première instance a condamné la Caisse d'allocations familiales à lui payer cette prime aux motifs que l'intéressée avait pu croire, à la lecture d'une revue éditée

Source officielle