sexuel sur mineur de 15 ans par personne ayant autorité, en répression, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que les faits décrits

résulte de l'expertise du docteur A... que l'état de faiblesse et de vulnérabilité de Jeanne Y... était apparent dès le mois de mai 1997 ; que cet état s'est ensuite dégradé pour atteindre le niveau décrit

effectivement il n'a aucunement été démontré l'existence de pressions alors que Patrick X... était en liberté, la sanction qui lui a été infligée risque de l'inciter, malgré la situation familiale qu'il décrit

1990, de se soumettre à toutes les vérifications prescrites par deux agents chargés de constater les infractions et munis des insignes extérieurs et apparents de leur qualité, ledit conducteur étant décrit

soeur; que sa rétractation avait pu lui être inspirée par la perspective éprouvante d'une confrontation avec un homme adulte qu'elle savait être soutenu par sa mère; qu'elle avait, cependant, toujours décrit

constaté que les médecins-experts désignés par le magistrat instructeur ayant examiné Mme Y... avaient formellement retenu un lien de causalité entre les violences subies par la victime le 28 août 1983 (décrites

exercées sur elle-même sont corroborées par le certificat médical établi par le docteur Jean-Léon B..., décrivant onze traces de lésions diverses sur son corps, blessures correspondant au siège des coups décrits

Y... étant décrit comme s'adonnant à la boisson ; - la seconde, au contraire, ne laissait ressortir aucun élément défavorable à M.

l'encontre de Germain X..., il reste susceptible d'user de manoeuvres fallacieuses pour tenter de faire obstacle à la manifestation de la vérité et de se soustraire aux actes de la procédure ; que, décrit

relever qu'X..., père naturel de A..., avait proposé à la jeune fille âgée de 14 ans et demi de le rejoindre dans son lit, ce qu'elle avait accepté, et avait pratiqué sur elle des attouchements sexuels décrits

X... n'ignorait pas ses carences physiques et intellectuelles qu'elle savait exploiter, en lui parlant doucement, selon sa propre déclaration, carences décrites dans le certificat médical du docteur Langer

pratiquer des interruptions de grossesses, par l'utilisation de sondes urinaires et injection de produits abortifs ; "aux motifs que "l'utilisation des sondes urinaires selon le mode opératoire décrit

du 20 juin 2001 (arrêt p. 4) ; qu'il convenait d'éviter tout risque de pression sur la partie civile et son entourage, étant relevés le jeune âge de la victime, sa fragilité psychologique telle que décrite

mettait pas en évidence de défloration hyménéale ou de traumatisme ; qu'il existait, cependant, un érythème vulvaire particulièrement intense ; que le médecin soulignait que les agissements sexuels décrits

attestés par les termes concordants des certificats médicaux produits par Abdelhalim X... et, en particulier, par celui établi le soir des faits par le centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne, qui décrit

illicites avait été ordonnée dans le cadre des dispositions pénales ; " aux motifs que " il est constant tout d'abord que le bâtiment prévu à usage d'élevage n'est pas conforme à la construction décrite

du niveau de l'eau, la hutte enchâssée dans des constructions fixes peut flotter selon le prévenu " ; " que, même si la hutte est susceptible de " flotter ", les réalisations (creusement et hutte) décrites

X... est décrite comme une personne normalement intelligente, sans anomalie mentale ou psychique et dont la crédibilité ne peut être mise en doute ; "par ailleurs, que s'agissant des faits dénoncés,