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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163279533484180ee72296b
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 10/00307 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL FERTIER SCP DEBRAY
Source officielle12e chambre
615e0c8bc25a97f0381f4aa0
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 11/10409 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BERTHAULT - COGNY Me Christophe DEBRAY
Source officielle1ère chambre 1ère section
6175a7db3e461d7e115238ba
1 décembre 2011
1 décembre 2011
rendu le 10 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 10/02258 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DEBRAY
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c07
5 juillet 2022
5 juillet 2022
le 09 Juillet 2021 par le Juge commissaire du TC de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021M02176 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY
Source officiellePCP JCP requêtes
65c3d970c432ce7d11a6f110
26 janvier 2024
26 janvier 2024
dessus, ayant inondé les murs et le parquet de son salon, la moitié du faux plafond du salon s’étant effondrée sur le parquet du logement et sur les meubles de Madame [S], les couvrant de nombreux débris
Source officielle12e chambre
603674cdac330716a2e7a28e
20 octobre 2015
20 octobre 2015
N° 14/06812 AFFAIRE : SAS ALES POIDS LOURDS C/ SAS MERCEDES BENZ FRANCE Expéditions exécutoires Me Bertrand LISSARRAGUE Me Christophe DEBRAY Expéditions SAS ALES POIDS LOURDS
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c3f
2 octobre 1998
2 octobre 1998
contraire aux conclusions sus indiquées, - et condamner les appelants aux dépens d'exécution provisoire, s'il y a lieu, aux dépens d'appel, lesquels pourront être directement recouvrés par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872c1
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Nä Chambre : 7 Nä Section : A Nä RG : 9203/01 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représenté par la SCP FIEVET-LAFON représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN, représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca92
12 septembre 2008
12 septembre 2008
par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 04 No Section : No RG : 04/6792 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET-LAFON SCP DEBRAY-CHEMIN
Source officielle12e chambre
615e0d17c25a97f0381f4bac
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F00522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d3
7 avril 2016
7 avril 2016
04 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 06 No Section : No RG : 13/ 02231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02167
11 décembre 2015
11 décembre 2015
./ Il résulte des photographies, des croquis et des explications des parties le fonctionnement suivant : le bois passe par un piège à cailloux ; un jeu de rouleaux capte d'abord les écorces et les débris
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202105
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Y... ; que surtout, la présence de ces débris permet d'établir que le point d'impact est situé sur la voie de circulation empruntée par M. Y... à la suite de l'empiétement de M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207078_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
s'est inscrite dans le cycle d'études spécialisées en stomatologie dispensé par le groupe d'études pour la recherche et le perfectionnement en stomatologie pédiatrique de l'hôpital universitaire Robert Debré
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Chez Maître DEBRAY 18 Place Saint Michel 22000 ST BRIEUC comparant assisté de Me Céline DEBRAY, avocat au Barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 8607 du 03/ 10/
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4eadd8d194f138d4d43
5 septembre 2022
5 septembre 2022
naissance 2] 1978 à [Localité 3] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Hugo tahar JALAIN, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Katia DEBAY
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard NAHMANY, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, Me Christophe DEBRAY
Source officielle16e chambre
633fc39ce633183e2ee17ced
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 9] N° RG : 18/09149 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Christophe DEBRAY
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cc7cdc6046d47475ba5
14 avril 2026
14 avril 2026
rendu le 11 Avril 2025 par le TJ de [Localité 1] N° chambre : 3 N° RG : 23/01006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Christophe DEBRAY
Source officielle14e chambre
650d318c71dfcd8318201610
31 août 2023
31 août 2023
civile près la Cour d'appel de Versailles Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.08.2023 à : Me Sonia OULAD BENSAID, avocat au barreau de VAL D'OISE, Me Christophe DEBRAY
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