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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
,s et l' avocat ont ,t, entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a ,t, mise en d,lib,r, pour l'arr^t ^tre rendu . l'audience publique de ce jour, ------ 0 ------ Le cr,dit coop
Source officielleciv1
61372216cd580146773fa213
4 mai 1994
4 mai 1994
(Haute-Vienne), 19 / de la société COOP, dont le siège est à Solignac (Haute-Vienne), 20 / de la société France-télécom, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f86e1
22 juin 1993
22 juin 1993
Y... a bien apporté à la société Lamont les clients suivants : MGI, ATSCAF, ASPTT, Coop. des PTT, Banque de France" ; que la cour d'appel dénature donc le rapport d'expertise lorsqu'elle refuse de reconnaître
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2404009_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
produit à l'instance un rapport d'analyse urinaire réalisé le 2 mai 2024 révélant l'absence de cannabis et un rapport d'analyse sanguine réalisé le même jour révélant la présence de cannabinoïdes THC-COOH
Source officielle9e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d66
16 janvier 2014
16 janvier 2014
, qu'il a travaillé en entretien puis en exploitation sur les enfourneuses à charbon et les défourneuses à coke de février 1984 à octobre 2003, qu'il a été exposé durant toute sa carrière à la cokerie
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f68f
22 novembre 1978
22 novembre 1978
CONSTATE QUE, LE 16 DECEMBRE 1974 VERS SEIZE HEURES QUINZE, FRAU ET DI LIBERTO, L'UN ET L'AUTRE EMPLOYES AVEC D'AUTRES OUVRIERS DE L'ENTREPRISE COMOLEST A LA REPARATION D'UNE CONDUITE DE GAZ DE LA COKERIE
Source officielleChambre Commerciale
6528df4baaebb88318fda53a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- N° Portalis DBVM-V-B7G-LLN4 C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BRUN KANEDANIAN la SELARL COOK
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f6
27 novembre 2013
27 novembre 2013
U], huissier de justice à [Localité 3], a constaté que la société CARPE VOYAGES avait déposé l'enseigne NOUVELLES FRONTIÈRES et apposé sur son local commercial une nouvelle enseigne au nom de THOMAS COOK
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153449
5 mars 2015
5 mars 2015
Cavaso Del Tomba Alessandra MARI 38825/09 13/07/2009 AGRICANSIGLIO COOP. PREALPI TREVIGIANE E CANSIGLIO S.C.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032c845017d693df384503a
24 novembre 2017
24 novembre 2017
société de droit émirien Arab Beverages Est (ci après ABE) est une société spécialisée dans la fabrication de boissons à base de jus de fruits commercialisant ses produits sous diverses marques telles Cool
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0129JUD006629301
29 janvier 2008
29 janvier 2008
The applicant was initially represented by Cook and Partners, Chartered Accountants in Hertford. At a later date he was self-represented.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-178976
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Cook, Mr A. Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in the United Kingdom, France and Georgia respectively.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182157
12 mars 2018
12 mars 2018
Cook, Mr A. Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in the United Kingdom, France and Georgia respectively.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-207452
9 décembre 2020
9 décembre 2020
She continued living in the shelter and visited the children to take them to school and to walks and to cook for them while D. was at work. 10.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb7b8793c45759d9c614bf
6 mars 2019
6 mars 2019
L'expert judiciaire propose des références pour des locaux commerciaux sis cours de [Localité 4] variant de 262 euros le m²B ([Adresse 5] coiffeur au 1er janvier 2013) à 935 euros/m²B ([Adresse 6] Thomas Cook
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ea
22 mai 2008
22 mai 2008
Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE MANUTENTION CALEDONIENNE dite MANUCAL Lot AC1- Lotissement Les Acconiers Avenue James Cook
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b8
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Portuaire-BP. 4161-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL SWIRE SHIPPING LIMITED, prise en la personne de son représentant légal C/ o SWIRE SHIPPING AGENCIES-Siège social 22 Avenue James Cook-BP
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
NOUMEA représenté par Me Denis MILLIARD INTIMÉE LA SOCIETE DE TRANSPORTS TERRESTRES ET DE ROULAGE, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis 22 Avenue James Cook
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01120_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
au 29 octobre 2019, Mme B... aurait en réalité occupé, sous couvert de son métier d’employée de maison, un emploi de cuisinière dans les Emirat Arabes Unis, la requérante se prévaut de la mention « Cook
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500084_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
E... et Mme B..., ainsi que leur chienne, naviguaient dans le chenal de navigation entre la baie de Cook et la baie d’Opunohu à Moorea a été gravement endommagé après avoir heurté un obstacle.
Source officiellePage 41 sur 86