132 et AC 133 ; que cet acte contenait un paragraphe « Situation locative » précisant que « les parties déclarent que le salon de coiffure implanté sur la parcelle AC 345 comporte une réserve et une citerne

déplacement des installations sources de risque comme mesure complémentaire de prévention des risques et que le coût de mesures supplémentaires de la sécurisation de l'aire de dépotage des wagons citernes

de possession de l'ouvrage par le département, à divers travaux sur le site, comportant notamment la substitution d'une tranchée de drainage à un aqueduc d'évacuation, le comblement d'une ancienne citerne

SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI PRINCIPAL : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE TRANSFINISTERIENNE A ACHETE D'UN PREMIER ACQUEREUR UN NAVIRE CITERNE CONSTRUIT PAR LA

essentielle du produit, a énoncé que le terme Zeste définissait l'écorce des agrumes et que "pris isolément, sans autre précision, sans ajout par exemple de la préposition "au" ou "à base de" et des mots "de citron

CITERNEX, a donné à bail à celle-ci, pour une durée de neuf ans, un terrain lui appartenant ; que, selon les stipulations de ce bail, il était convenu que M.

vue de leur installation dans un immeuble comportant plusieurs locaux, des équipements collectifs suivants : chaudière utilisée comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude, cuve à fioul, citerne

de l’Indre a accordé un permis de construire à la SAS Centrales PV France pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol, quatre postes de transformation, deux postes de livraison et deux citernes

qu'il pensait avoir une facture mais que Y... étudiait toujours la question ; qu'il reconnaissait cependant que Y... lui avait proposé une "affaire" avant la livraison ; que la livraison par camion citerne

Les Hauts, 23, Lotissement Citronnelles, 97440 Saint-André, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : M.

des bâtiments, / - les ouvrages techniques tels que les bassins de rétention des eaux pluviales, les voiries, les transformateurs électrique, les locaux à conteneurs, les postes de refoulement, les citernes

les dispositions de ces articles, de sa destination et de son importance, du niveau de risque d'incendie sur son terrain d'assiette ainsi que de la circonstance qu'il prévoyait l'installation d'une citerne

Le 4 décembre 1989, le fils de la requérante fut trouvé mort, pendu à la citerne des toilettes de la chambre qu’il occupait à l’infirmerie de la caserne.

Le 4 décembre 1989, le fils de la requérante fut trouvé mort, pendu à la citerne des toilettes de la chambre qu’il occupait à l’infirmerie de la caserne.

Italy , nos. 43549/08 and 2 others, 7 June 2011, and Cicero and Others v.

et constituent des éléments de sécurité dont l'installation est un préalable à la mise en exploitation de la carrière ; il en va de même des plots en béton destinés à assurer la signalisation, d'une citerne

Italy , nos. 43549/08 and 2 others, 7 June 2011, and Cicero and Others v.

Christian Y..., demeurant quartier de Charlot à Pujols-sur-Ciron (Gironde), 3°/ Le Fonds de garantie contre les accidents d'automobile et les accidents de chasse, dont le siège social est ...