mauvais traitements étaient exercés envers des animaux domestiques ; que, le 22 juillet 2002, le préfet de la région Auvergne a pris un arrêté ordonnant le retrait d'environ trois cents bovins, cinq chevaux

), sa mère disposant de l'usufruit, et y a installé la société [4], société créée avec sa mère et dont il était le gérant, ayant pour activité l'élevage, la prise en pension, l'achat et la vente de chevaux

Le 3 août 2018, un plan de cession de la société Etablissements Henri Cheval a été adopté par le tribunal de commerce.

X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.

X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.

à entraîner ; qu'il expose qu'il nourrissait et soignait les chevaux, nettoyait les box, s'occupait du débourrage, de l'entraînement et des courses des chevaux ainsi que de la récolte et du stockage du

L'entrée est la somme qui doit être versée pour qu'un cheval puisse prendre part à la course dans laquelle il est engagé. / XI. Forfait.

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

de stupéfiants, le procureur de la République a requis notamment contre lui, le 21 juin 1995, l'ouverture d'une information des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, commises à Challans

[S] [G] [U], a acquis, moyennant le prix de 850 euros, un cheval de loisir.

par le risque d'un trouble à l'ordre public ; - la mesure de police prise est plus contraignante que la création du chenal demandée ; la création du seul chenal autorisé par l'arrêté contesté est une

DE LA LISTE DES TITULAIRES DE LA CARTE PROFESSIONNELLE PERMETTANT DE SE LIVRER AU COMMERCE DES CHEVAUX; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE

L'expert rappelle que le cheval avait souffert d'un post-opératoire lourd et difficile.

DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DAME VEUVE Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE SON FILS MINEUR GILLES, A ASSIGNE COLIN EN PAIEMENT DE FRAIS DE PENSION DE QUATRE CHEVAUX

: Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon les juges du fond, que Mme Louise X... a été victime d'une chute alors que, débutante en sport équestre, elle effectuait une promenade à cheval

Gros, juge des référés ; - les observations de Me Chebbale, avocate de M. et Mme A.... Le préfet du Bas-Rhin n’était ni présent ni représenté.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Jonquet, représentant la SCI La ferme du cheval noir. Considérant ce qui suit : 1.

2008), que le 30 décembre 2003, la société La Veyrière a consenti à la société Romence Consulting "un engagement de location", d'une durée de 3 ans, portant sur 10 à 24 boxes destinés à abriter des chevaux