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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2206065_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
exceptionnelle par sa rareté et sa sévérité, nécessitant une prise en charge et un suivi réguliers dans ces services, un traitement prolongé par immunosuppresseur, dont le défaut entrainerait un risque de cécité
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206361_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A est porteur d'une infection par le VIH découverte en 2015 qui s'est compliquée d'une infection opportuniste de l'œil, la rétinite à cytomégalovirus (CMV) dont il conserve une cécité bilatérale complète
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205263_20220823
23 août 2022
23 août 2022
cette occasion et a été rempli le 1er juillet et dont il ressort, outre la tuberculose pulmonaire, que Mme D, célibataire et mère de deux enfants mineurs âgés de quatorze et quatre ans, est atteinte de cécité
Source officielle1ère chambre
DTA_2104081_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Si ainsi qu'elle l'indique cette affection oculaire chronique conduit à la cécité en l'absence de dépistage et de traitement précoce et efficace, elle n'apporte pas, par la seule production d'un article
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2403193_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Souffrant de diabète accompagné d'une neuropathie, d'une néphropathie dialysée et d'une rétinopathie avec cécité de l'œil droit, engendrant un taux d'incapacité supérieur ou égal à 80 %, il bénéficiait
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2301811_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B D qui dispose d'un titre de séjour en cours de validité et d'une carte mobilité inclusion faisant état de son besoin d'un accompagnant en raison de sa cécité. Elle établit que de son union avec M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304265_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109453
13 décembre 2011
13 décembre 2011
avec toi le président » ( canımız kanımız seninleyiz başkan) , « La jeunesse à Botan, au pays libre, la jeunesse au front, au riposte» ( gençlik Botan’a, özgür vatana, gençlik cepheye
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0315DEC006333212
15 mars 2016
15 mars 2016
xa0; 76656/12 22/09/2012 Metin DİNÇ 01/01/1991 Hüseyin BOĞATEKİN 15/01/2016 3/11/2015 200 200 78288/12 22/09/2012 Osman İNALKAÇ 01/01/1991 Barış SANCAK 01/01/1988 Cevdet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0223DEC003884107
23 février 2010
23 février 2010
In the indictment, the prosecution stated that the applicant had shouted “ Biji Serok Apo, HPG cepheye misillemeye ” (Long live Apo!
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-91258
9 janvier 2009
9 janvier 2009
Date of judgment Global amount Total PAOLO CECERE 68344/01 24/11/2005 10 000 EUR 10 000 EUR Paid on 27/02/2006 COMELLINI 15491/02 09/02/2006 10 000 EUR 10 000 EUR Paid on 01
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68319-68787
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Italy (Nº 40935/98), Cecere v. Italy (Nº 40936/98), Binelis and Nanni v. Italy (Nº 40937/98), Manca v. Italy (Nº 40938/98), Mataluni v. Italy (Nº 40940/98), Glebe Viconti v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1004DEC003788897
4 octobre 2001
4 octobre 2001
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 37888/97 by Ida CECCHI
Source officielle2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
catégorie II, au titre d'un diabète de type I, compliqué d'une rinopathie, d'une neuropathie et d'une néphropathie avec insuffisance rénale terminale ayant justifié une greffe rein/pancréas et une cécité
Source officiellePremier président
688312df9a4bcd46bcddb144
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Madame Marie-Bénédicte MAIZY, premier président, assistée de Monsieur Xavier DEVAUX, directeur des services de greffe, en présence de Mme [X] [F] et Mme [J] [N], auditrices de justice, ainsi que de Mme CECERE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed5b
29 avril 2025
29 avril 2025
tendant à ce que son taux d'incapacité soit révisé, Mme [J] expose qu'au jour du dépôt de ses demandes auprès de la [13], elle souffrait d'ores et déjà d'un dodelinement important de la tête, d'une cécité
Source officiellePS ctx technique
67169b87b098d256e1fd45fa
9 octobre 2024
9 octobre 2024
L’expert précise qu’elle est atteinte d’une pathologie auto immune qui génère une baisse sévère de l’acuité visuelle avec cécité partielle et photophobie, des pertes de mémoire, migraines et qui entraîne
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2602363_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Ainsi, si les complications opératoires ou les pathologies urgentes n’étaient pas traitées dans les meilleurs délais, ceci serait susceptible de provoquer une cécité de la personne ou bien l’aggravation
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504463_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
En effet, si elle n'est pas traitée, celle-ci peut entrainer une cécité. Le certificat médical du docteur B souligne, qu'à sa connaissance aucun traitement, ne serait disponible en Côte d'Ivoire.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304027_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D justifie souffrir de troubles ophtalmologiques ayant conduit à une quasi cécité de l'œil droit.
Source officiellePage 41 sur 73