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1 552 résultats pour « Castelain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501982_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Au cours de l'audience publique du 5 mars 2025, Mme Boulay a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Legrand-Castellon, avocat de M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310826_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

B A, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310941_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 20 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03437_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

B, représenté par Me Legrand-Castellon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 octobre de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les

Source officielle
CC

soc

61372327cd5801467740616b

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Alain J..., demeurant village HLM Penta di Casinca, 20213 Castellare di Casinca, 6 / de M. André H..., demeurant ..., 7 / de M. Michel G..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b0cd5801467740029e

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Pavimentos Mediteraneos, société anonyme de droit espagnol, dont le siège est appartado 14, Castellon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Claude Y... ... 20259 OLMI CAPPELLA ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA SCI MARIELIE prise en la personne de son représentant légal Lotissement Castellacciu

Source officielle
CC

comm

6137219acd580146773f5213

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

1988 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section A), au profit : 1°/ de la Société Funny Valentine, société à responsabilité limitée de droit italien, dont le siège social est sis 13 Via Castellano

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400505_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Rifflard, conseiller.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2206039_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Bertolo magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Legrand-Castellon, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302150_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200480_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Lebaad, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200950_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Poujade, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2022. Le rapporteur, Signé F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201976_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D a, par acte extrajudiciaire du 22 juin 2021, donné congé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202307_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202873_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Cristille, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, signé P.H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202977_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102775_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Desirade, dont M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101948_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
CC

civ1

61372107cd580146773f0653

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Vicenta Y..., veuve E..., née le 19 juin 1935 à Castellon de la Plana (Espagne), domiciliée ...,

Source officielle