CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 767 résultats pour « Bothrel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4aceccdc6046d47c75d49

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

général : 2025 004020 Débiteur(s): SCI LA FEUILLE DE CHENE (SCI) [Adresse 1] Représentant(s) : Me SROGOSZ/[Localité 1] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle

Page 41 sur 139

← PrécédentSuivant →
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4cc47cdc6046d47c976cb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

répertoire général : 2025 007118 Débiteur(s): LE SPHINX (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : M [N] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e517f7cdc6046d47d22d3d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[O] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52c50cdc6046d47d37de6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [M], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e55667cdc6046d47d69a23

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

général : 2026 005121 Débiteur(s): NIMMO & CONCEPT (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Coralie GARCIA BRENGOU, présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6696bee09a603a6929124b43

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

des sociétés de PARIS sous le numéro 439 896 945, ayant son siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f94

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

recouvreur, Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, en vertu d'un bordereau de cession de créances en date du 3 août 2020 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier., représentant : Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

Chambre 6

6a0cc458cdc6046d473b84c7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Isabelle DELCOURT, Juge ASSESSEURS : Anne-Claire MASTAIN, Vice-Présidente Jean-Charles SANSGASSET, Juge MINISTERE PUBLIC: Pauline BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53abccdc6046d47d47a4f

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

LINSOLAS [V], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e536f3cdc6046d47d432b9

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

général : 2025 018223 Débiteur(s): BT MULTISERVICES (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : TAIRECHE Benjamin, gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53701cdc6046d47d433b8

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

[E] 2009 (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : [A] [I], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6341139158bc223e2e3f0885

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68e2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06880 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPH CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06110 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QNHN CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

68e566cb0e2901d10fa432b5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

07 Octobre 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03489 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RAOL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Adresse 16] [Adresse 13] (POLOGNE) Représentée par Maître Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maîtres Hania GOUTIERRE et Jean-Laurent BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28b1d2b47a9d8cd7580

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Portalis DB3Q-W-B7I-QA7Q Le: CCCFE délivrées à : CCC délivrées à : Monsieur [V] [Z] Monsieur [D] [X] Me Jérôme GUYONVARCH RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4566

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06877 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2500655_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16a515cdc6046d4714015f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026J34 ENTRE * Monsieur [S] [B] [F] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Priscillia BOTREI

Source officielle